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Question écrite n° 3967 de M. Alexandre Portier
Date de dépôt : 11/02/2025
médecines alternatives - Dérives thérapeutiques - Dérives thérapeutiques
Question écrite n° 3940 de M. Philippe Bonnecarrère
Date de dépôt : 11/02/2025
impôts et taxes - TGAP : pénalisation des collectivités vertueuses - TGAP : pénalisation des collectivités vertueuses
Question écrite n° 3880 de Mme Gisèle Lelouis
Date de dépôt : 11/02/2025
drogue - Trafic à Marseille, quelles actions face à l'échec judiciaire ? - Trafic à Marseille, quelles actions face à l'échec judiciaire ?
Question écrite n° 3913 de M. François Jolivet
Date de dépôt : 11/02/2025
entreprises - Encadrement des pratiques tarifaires des éditeurs de logiciels de gestion - Encadrement des pratiques tarifaires des éditeurs de logiciels de gestion
Question écrite n° 3830 de M. Serge Muller
Date de dépôt : 11/02/2025
associations et fondations - Situation financière des associations - Situation financière des associations
Question écrite n° 3966 de M. Matthieu Bloch
Date de dépôt : 11/02/2025
médecine - Santé mentale des internes de médecine - Santé mentale des internes de médecine
Question orale sans débat n° 153 de M. Loïc Prud'homme
Date de dépôt : 11/02/2025
santé - Mise à jour du Nutriscore - Mise à jour du Nutriscore
Question écrite n° 4015 de Mme Christelle D'Intorni
Date de dépôt : 11/02/2025
politique extérieure - Positionnement de la France vis-à-vis du régime syrien - Positionnement de la France vis-à-vis du régime syrien
Question orale sans débat n° 159 de Mme Caroline Parmentier
Date de dépôt : 11/02/2025
transports aériens - Maintien du service de contrôle aérien de l'aéroport Merville-Lestrem - Maintien du service de contrôle aérien de l'aéroport Merville-Lestrem
Question écrite n° 4043 de Mme Catherine Rimbert
Date de dépôt : 11/02/2025
retraites : généralités - Carrières hachées et âge de départ à la retraite à taux plein - Carrières hachées et âge de départ à la retraite à taux plein