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Question écrite n° 1666 de M. Maxime Michelet
Date de dépôt : 05/11/2024
enseignement supérieur - Lisibilité et transparence des diplômes dispensées par les écoles de management - Lisibilité et transparence des diplômes dispensées par les écoles de management
Question écrite n° 1663 de Mme Karen Erodi
Date de dépôt : 05/11/2024
enseignement secondaire - Révision du programme de SES au lycée - Révision du programme de SES au lycée
Question écrite n° 1786 de Mme Félicie Gérard
Date de dépôt : 05/11/2024
sécurité routière - Appréhender les rodéos urbains - Appréhender les rodéos urbains
Question écrite n° 1685 de M. François Piquemal
Date de dépôt : 05/11/2024
fonctionnaires et agents publics - Nominations et absentéisme des hauts-fonctionnaires - Nominations et absentéisme des hauts-fonctionnaires
Question écrite n° 1656 de Mme Stella Dupont
Date de dépôt : 05/11/2024
enseignement - Validation des acquis pour les enseignants dans les établissements médicosociaux - Validation des acquis pour les enseignants dans les établissements médicosociaux
Question écrite n° 1698 de M. Franck Allisio
Date de dépôt : 05/11/2024
industrie - Situation alarmante du secteur des équipementiers automobile - Situation alarmante du secteur des équipementiers automobile
Question écrite n° 1791 de M. Philippe Bonnecarrère
Date de dépôt : 05/11/2024
services publics - Liens entre les maisons France services et les services fiscaux - Liens entre les maisons France services et les services fiscaux
Question écrite n° 1785 de Mme Stella Dupont
Date de dépôt : 05/11/2024
sécurité routière - Abaissement de l'âge de la conduite supervisée - Abaissement de l'âge de la conduite supervisée
Question écrite n° 1712 de M. Jean Laussucq
Date de dépôt : 05/11/2024
maladies - Meilleure prise en compte du fardeau psychosocial des maladies de peau - Meilleure prise en compte du fardeau psychosocial des maladies de peau
Question écrite n° 1631 de M. Julien Limongi
Date de dépôt : 05/11/2024
communes - Fin du fonds de soutien au développement des activités périscolaires - Fin du fonds de soutien au développement des activités périscolaires