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- Question écrite n° 1648 de Mme Virginie Duby-Muller
- Date de dépôt : 05/11/2024
- énergie et carburants - Granulé de bois - Granulé de bois
- Question écrite n° 1650 de Mme Bénédicte Auzanot
- Date de dépôt : 05/11/2024
- enseignement - Effectif des élèves étrangers - Effectif des élèves étrangers
- Question écrite n° 1634 de M. Karl Olive
- Date de dépôt : 05/11/2024
- consommation - Information du consommateur sur la présence d'hexane dans les aliments - Information du consommateur sur la présence d'hexane dans les aliments
- Question écrite n° 1604 de M. David Taupiac
- Date de dépôt : 05/11/2024
- agriculture - Pérennité de la filière de production de noisettes française - Pérennité de la filière de production de noisettes française
- Question écrite n° 1633 de Mme Constance de Pélichy
- Date de dépôt : 05/11/2024
- communes - Non-paiement des loyers des gendarmeries auprès des communes - Non-paiement des loyers des gendarmeries auprès des communes
- Question écrite n° 1699 de Mme Constance Le Grip
- Date de dépôt : 05/11/2024
- jeunes - État de la consommation de substances psychotropes par les adolescents - État de la consommation de substances psychotropes par les adolescents
- Question écrite n° 1792 de M. Matthias Tavel
- Date de dépôt : 05/11/2024
- services publics - Moyens alloués aux caisses d'assurance retraite et de la santé au travail - Moyens alloués aux caisses d'assurance retraite et de la santé au travail
- Question écrite n° 1600 de Mme Colette Capdevielle
- Date de dépôt : 05/11/2024
- administration - L'avenir du service commun des laboratoires - L'avenir du service commun des laboratoires
- Question écrite n° 1673 de Mme Karen Erodi
- Date de dépôt : 05/11/2024
- établissements de santé - Urgence à l'hôpital public et inaction du Gouvernement - Urgence à l'hôpital public et inaction du Gouvernement
- Question écrite n° 1692 de Mme Anne Le Hénanff
- Date de dépôt : 05/11/2024
- Gouvernement - Application de la doctrine dite « cloud au centre » - Application de la doctrine dite « cloud au centre »
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