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Question écrite n° 12286 de Mme Bénédicte Auzanot
Date de dépôt : 24/10/2023
administration - Composition du comité d'orientation stratégique de « Lab'R » - Composition du comité d'orientation stratégique de « Lab'R »
N° 4390 - Rapport de Mme Delphine Batho sur la proposition de résolution européenne de Mmes Danielle Auroi, Delphine Batho et M. Jean-Paul Chanteguet appelant à une réforme radicale de l'élaboration et du contrôle des normes régissant l'industrie automobile européenne (n°4375).
Date de dépôt : 18/01/2017
Voir le dossier (Réforme radicale de l'élaboration et du contrôle des normes régissant l'industrie automobile européenne)
Amendement n° 443 - RELATIF À LA LUTTE CONTRE LE GASPILLAGE ET À L'ÉCONOMIE CIRCULAIRE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2274
Date de dépôt : 19/11/2019
Amendement de Mme Mirallès, Mme Khedher, Mme Bono-Vandorme, Mme Bureau-Bonnard, Mme Rossi, Mme Verdier-Jouclas, M. Perea, M. Portarrieu, M. Damaisin, Mme Pascale Boyer, Mme Thillaye, Mme Vanceunebrock, M. Villani, Mme Do et Mme Brunet - Après l'article 5 BIS D - Non renseigné
Voir le dossier (Lutte contre le gaspillage et économie circulaire)
Amendement n° 97 - RELATIF À LA LUTTE CONTRE LE GASPILLAGE ET À L'ÉCONOMIE CIRCULAIRE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2274
Date de dépôt : 14/11/2019
Amendement de Mme Mirallès, Mme Khedher, Mme Bono-Vandorme, Mme Rossi, Mme Verdier-Jouclas, M. Perea, M. Portarrieu, Mme Bureau-Bonnard, M. Damaisin, Mme Thillaye, Mme Pascale Boyer, Mme Janvier, M. Cellier, Mme Vanceunebrock, M. Villani, Mme Do et Mme Brunet - Après l'article 5 BIS D - Non renseigné
Voir le dossier (Lutte contre le gaspillage et économie circulaire)
Amendement n° 149 - RELATIF À LA LUTTE CONTRE LE GASPILLAGE ET À L'ÉCONOMIE CIRCULAIRE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2454
Date de dépôt : 03/12/2019
Amendement de Mme Mirallès, Mme Khedher, Mme Bono-Vandorme, Mme Bureau-Bonnard, Mme Rossi, Mme Verdier-Jouclas, M. Perea, M. Portarrieu, M. Damaisin, Mme Pascale Boyer, Mme Thillaye, Mme Vanceunebrock, M. Villani, Mme Do et Mme Brunet - Article 5 BIS F - Adopté
Voir le dossier (Lutte contre le gaspillage et économie circulaire)
Amendement n° 1417 - RELATIF À LA LUTTE CONTRE LE GASPILLAGE ET À L'ÉCONOMIE CIRCULAIRE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2274
Date de dépôt : 20/11/2019
Amendement de Mme Mirallès, Mme Maillart-Méhaignerie, M. Colas-Roy, Mme Abba, M. Alauzet, M. Arend, Mme Brulebois, M. Buchou, M. Causse, Mme Couillard, Mme Yolaine de Courson, M. Dombreval, M. Fugit, M. Haury, M. Krabal, M. Lavergne, Mme de Lavergne, M. Cesarini, Mme Le Feur, M. Leclabart, Mme Marsaud, Mme Meynier-Millefert, M. Morenas, Mme O'Petit, Mme Panonacle, Mme Park, M. Perea, M. Perrot, M. Pichereau, Mme Pompili, Mme Rossi, Mme Sarles, M. Thiébaut, Mme Toutut-Picard, Mme Tuffnell, M. Zulesi et les membres du groupe La République en Marche - Après l'article 5 BIS D - Adopté
Voir le dossier (Lutte contre le gaspillage et économie circulaire)
N° 657 - Rapport d'information de M. Damien Pichereau déposé par la commission des affaires européennes sur le premier paquet Mobilité, présenté par la Commission européenne le 31 mai 2017
Date de dépôt : 08/02/2018
Voir le dossier (Union européenne : premier paquet Mobilité présenté le 31 mai 2017)
N° 2051 - Proposition de résolution de M. Germinal Peiro relative à la préservation des insectes pollinisateurs, de l’environnement et de la santé et à un moratoire sur les pesticides de la famille des néonicotinoïdes
Date de dépôt : 19/06/2014
Voir le dossier (Préservation des insectes pollinisateurs, de l’environnement et de la santé et moratoire sur les pesticides de la famille des néonicotinoïdes)
N° 3952 - Rapport d'information de MM. Marc Goua et Hervé Mariton déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur la situation du groupe Electricité de France et de la filière nucléaire
Date de dépôt : 13/07/2016
Voir le dossier (Situation du groupe Electricité de France et de la filière nucléaire)
Amendement n°22 - ORGANISMES GÉNÉTIQUEMENT MODIFIÉS (Deuxième lecture) - (n° 819)
Date de dépôt : 09/05/2008
Amendement de M. Peiro et les membres du groupe Socialiste, radical, citoyen et divers gauche - Article PREMIER -