1533325 résultats trouvés
- Question écrite n° 41179 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 03/02/2009
- transports aériens - pilotes - rayonnements cosmiques. conséquences. santé
- Question écrite n° 12286 de Mme Bénédicte Auzanot
- Date de dépôt : 24/10/2023
- administration - Composition du comité d'orientation stratégique de « Lab'R » - Composition du comité d'orientation stratégique de « Lab'R »
- N° 4726 - Proposition de résolution de Mme Frédérique Dumas portant sur la reconnaissance et la condamnation des violences systématiques et planifiées, des crimes contre l'humanité et du risque sérieux de génocide en cours perpétrés par la République populaire de Chine à l'encontre des Ouïghours et appelant à la mise en place d'une enquête internationale indépendante
- Date de dépôt : 26/11/2021
- Voir le dossier (Reconnaissance et condamnation des violences systématiques et planifiées, des crimes contre l'humanité et du risque sérieux de génocide en cours perpétrés par la République populaire de Chine à l'encontre des Ouïghours)
- N° 2544 - Proposition de résolution de M. Dominique Potier relative à la relation future entre l'Union européenne et le Royaume-Uni et tendant à lutter contre les paradis fiscaux aux frontières de l'Union
- Date de dépôt : 19/12/2019
- Voir le dossier (Relation future entre l'Union européenne et le Royaume-Uni)
- N° 381 - Proposition de résolution européenne de M. Richard Ramos relative à l'interdiction des additifs nitrés dans les produits de charcuterie
- Date de dépôt : 25/10/2022
- Voir le dossier (Interdiction des additifs nitrés dans les produits de charcuterie)
- N° 3952 - Rapport d'information de MM. Marc Goua et Hervé Mariton déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur la situation du groupe Electricité de France et de la filière nucléaire
- Date de dépôt : 13/07/2016
- Voir le dossier (Situation du groupe Electricité de France et de la filière nucléaire)
- Amendement n° 134 - LUTTER HAINE INTERNET - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1785
- Date de dépôt : 14/06/2019
- Amendement de M. Ciotti, M. Pauget, M. Thiériot, M. Deflesselles, M. Le Fur, Mme Corneloup, Mme Kuster, M. Descoeur, M. Masson, Mme Valérie Boyer, M. Cinieri, M. Hetzel, Mme Lacroute, Mme Poletti et M. Lorion - Article PREMIER - Rejeté
- Voir le dossier (Lutte contre la haine sur internet)
- Amendement n° 2451 - PLF POUR 2020 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2272
- Date de dépôt : 07/11/2019
- Amendement de Mme Le Pen, M. Aliot, M. Bilde, M. Chenu et M. Pajot - Article 55 - Non soutenu
- Voir le dossier (Loi de finances 2020)
- Amendement n° 1095 - LOI D'ORIENTATION DES MOBILITÉS - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1831
- Date de dépôt : 07/05/2019
- Amendement de M. Damien Adam, rapporteur pour avis au nom de la commission des affaires économiques - Après l'article 26 B - Retiré
- Voir le dossier (Orientation des mobilités (LOM))
- Amendement n° 144 - LOI D'ORIENTATION DES MOBILITÉS - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1831
- Date de dépôt : 03/05/2019
- Amendement de M. Damien Adam, rapporteur - Avant l'article 26 A - Adopté
- Voir le dossier (Orientation des mobilités (LOM))
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats