744242 résultats trouvés
- Question écrite n° 16095 de Mme Émilie Guerel
- Date de dépôt : 22/01/2019
- pharmacie et médicaments - Augmentation de prescriptions de psychostimulants aux enfants dits hyperactifs - Augmentation de prescriptions de psychostimulants aux enfants dits hyperactifs
- Question écrite n° 16523 de Mme Marie-George Buffet
- Date de dépôt : 05/02/2019
- enfants - Augmentation des prescriptions de psychostimulants aux enfants - Augmentation des prescriptions de psychostimulants aux enfants
- Question écrite n° 20343 de M. Paul Molac
- Date de dépôt : 11/06/2019
- pharmacie et médicaments - Consommation de médicaments psychostimulants chez les enfants - Consommation de médicaments psychostimulants chez les enfants
- Question écrite n° 7150 de Mme Laetitia Saint-Paul
- Date de dépôt : 03/04/2018
- Union européenne - Extension de l'EMCS (ou équivalent) au Royaume-Uni, à d'autres États après 2019 - Extension de l'EMCS (ou équivalent) au Royaume-Uni, à d'autres États après 2019
- Question écrite n° 15896 de M. Adrien Quatennens
- Date de dépôt : 15/01/2019
- pharmacie et médicaments - Consommation de psychostimulants chez les enfants - Consommation de psychostimulants chez les enfants
- Question écrite n° 19089 de Mme Bénédicte Taurine
- Date de dépôt : 23/04/2019
- produits dangereux - Présence de dioxyde de titane dans l'alimentation et les produits d'hygienes - Présence de dioxyde de titane dans l'alimentation et les produits d'hygienes
- N° 3712 - Rapport d'information de Mme Marietta Karamanli et M. Hervé Gaymard déposé par la commission des affaires européennes sur la protection du droit d'auteur dans l'Union européenne
- Date de dépôt : 03/05/2016
- Voir le dossier (Protection du droit d'auteur dans l'UE)
- N° 4528 - Rapport d'information de Mme Marietta Karamanli déposé par la commission des affaires européennes sur la conformité au principe de subsidiarité de la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à un contrôle de proportionnalité avant l'adoption d'une nouvelle réglementation de professions
- Date de dépôt : 21/02/2017
- Voir le dossier (Conformité au principe de subsidiarité de la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à un contrôle de proportionnalité avant l'adoption d'une nouvelle réglementation de professions)
- Amendement n° 4 - VISANT À LUTTER CONTRE LE DUMPING SOCIAL SUR LE TRANSMANCHE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 798
- Date de dépôt : 17/03/2023
- Amendement de Mme Rousseau, Mme Garin et M. Peytavie - Article PREMIER - Retiré
- Voir le dossier (Lutter contre le dumping social sur le Transmanche)
- Amendement n° 1119 - VISANT À SÉCURISER ET RÉGULER L’ESPACE NUMÉRIQUE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1674
- Date de dépôt : 06/10/2023
- Amendement de M. Delaporte - Article 15 - Non soutenu
- Voir le dossier (Projet de loi visant à sécuriser et réguler l’espace numérique)
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