Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

17488 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 1 - Délégation aux droits des enfants
Date de réunion : 02/10/2024
  1. élection du Bureau
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 02/10/2024
  1. Examen de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité (n° 166) (M. Erwan Balanant, rapporteur)
  2. Désignation des députés qui siégeront dans onze organismes extraparlementaires
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 02/10/2024
  1. Réunion-débat, ouverte à la presse, avec une délégation de la commission des affaires étrangères de l'Eduskunta de Finlande, conduite par son président, M. Kimmo Kiljunen.
Compte rendu de réunion n° 1 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 03/10/2024
  1. nomination du Bureau.
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 25/09/2024
  1. Audition de MM. Raymond Girardi et Gilles Bernard, vice-présidents du Mouvement de défense des exploitants familiaux (Modef), sur la situation et les attentes du monde agricole
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 25/09/2024
  1. Audition de Mmes Véronique Le Floc'h, présidente de la Coordination Rurale, et Amélie Rebière, vice-présidente, sur la situation et les attentes du monde agricole.
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 25/09/2024
  1. Audition de Mmes Véronique Marchesseau, secrétaire générale, et Sylvie Colas, secrétaire nationale de la Confédération paysanne, sur la situation et les attentes du monde agricole
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 02/10/2024
  1. Nomination du Bureau
Compte rendu de réunion n° 194 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 03/10/2024
  1. Renouvellement du bureau de l'Office :
  2. - Désignation du président ;
  3. - Désignation du premier vice-président ;
  4. - Désignation des trois vice-présidents députés et des trois vice-présidents sénateurs ;
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 02/10/2024
  1. Désignation d'un rapporteur sur la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les manquements des politiques publiques de protection de l'enfance (n° 190)
  2. Désignation d'un membre de la Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (Mecss)
  3. Examen du rapport de la mission d'information sur la gestion de la dette sociale (Mme Stéphanie Rist et M. Hadrien Clouet, rapporteurs)
  4. Examen de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les manquements des politiques publiques de protection de l'enfance (n° 190)