75660 résultats trouvés
- Question écrite n° 3182 de M. Hadrien Clouet
- Date de dépôt : 14/01/2025
- santé - Pour 0 nouvelle contamination VIH - Pour 0 nouvelle contamination VIH
- Question écrite n° 4299 de Mme Karen Erodi
- Date de dépôt : 18/02/2025
- professions et activités sociales - Service Public de la Petite Enfance : finances publiques locales en danger - Service Public de la Petite Enfance : finances publiques locales en danger
- N° 702 rapport - Rapport de Mme Céline Hervieu sur la proposition de loi de Mme Céline Hervieu et plusieurs de ses collègues prenant des mesures d'urgence pour protéger nos enfants accueillis en crèches privées à but lucratif (517).
- Date de dépôt : 04/12/2024
- Voir le dossier (Mesures d'urgence pour protéger nos enfants accueillis en crèches privées à but lucratif)
- N° 820 - Proposition de loi de M. Jimmy Pahun pour une pêche française prospère et durable
- Date de dépôt : 21/01/2025
- Voir le dossier (Pour une pêche française prospère et durable)
- N° 1273 rapport d'information - Rapport d'information de M. Bruno Fuchs, Mme Nathalie Oziol et M. Franck Riester déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le déplacement d'une délégation de la commission à Washington DC, du 23 au 26 mars 2025
- Date de dépôt : 09/04/2025
- Voir le dossier (Déplacement d'une délégation de la commission des Affaires étrangères à Washington DC,)
- Amendement n° 218 - DDADUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 631
- Date de dépôt : 17/01/2025
- Amendement de le Gouvernement - Article 2 - Rejeté
- Voir le dossier (Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes)
- N° 417 - Proposition de loi de Mme Anne Stambach-Terrenoir visant à instaurer un moratoire sur les projets routiers et autoroutiers
- Date de dépôt : 15/10/2024
- Voir le dossier (Instaurer un moratoire sur les projets routiers et autoroutiers)
- Question écrite n° 207 de M. Fabien Di Filippo
- Date de dépôt : 08/10/2024
- consommation - Protection des droits des consommateurs face au démarchage téléphonique abusif - Protection des droits des consommateurs face au démarchage téléphonique abusif
- Question écrite n° 208 de M. Philippe Bolo
- Date de dépôt : 08/10/2024
- consommation - Suivi de la réforme visant à lutter contre le démarchage téléphonique abusif - Suivi de la réforme visant à lutter contre le démarchage téléphonique abusif
- Question écrite n° 5303 de Mme Géraldine Grangier
- Date de dépôt : 25/03/2025
- énergie et carburants - Méthodologie de calcul du prix des carburants à la pompe en France - Méthodologie de calcul du prix des carburants à la pompe en France
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