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Compte rendu de réunion n° 180 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 23/11/2023
  1. Audition publique sur les réacteurs innovants et les start-up du nucléaire (Olga Givernet, députée, et Stéphane Piednoir, sénateur, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 49 - Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu'elles ont délégation de service public
Date de réunion : 23/11/2023
  1. - À 9 heures :
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Laporte, ancien président de la Fédération française de rugby (FFR)
  3. - À 10 heures 30 :
  4. Audition, ouverte à la presse, de M. Eric Dupond-Moretti, Garde des Sceaux, ministre de la justice
  5. - À 12 heures :
  6. Audition, ouverte à la presse, de Mme Marie-George Buffet, co-présidente du comité national pour renforcer l'éthique et la vie démocratique dans le sport, ancienne ministre chargée de la jeunesse et des sports, et de M. Stéphane Diagana, co-président du comité national pour renforcer l'éthique et la vie démocratique dans le sport
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 23 novembre 2023
Date de séance : 23/11/2023
  1. 1. Approbation de conventions et d’accords internationaux
  2. 2. Prolonger en 2024 l’utilisation des titres-restaurant pour des achats de produits alimentaires non directement consommables
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 23/11/2023
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à prolonger en 2024 l'utilisation des titres-restaurant pour des achats alimentaires non directement consommables (n° 1898) (Mme Anne-Laure Babault, rapporteure).
Amendement n° 590 - POUR CONTRÔLER L’IMMIGRATION, AMÉLIORER L’INTÉGRATION - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1855
Date de dépôt : 23/11/2023
Amendement de Mme Faucillon, Mme K/Bidi, M. Rimane, Mme Bourouaha, M. Castor, M. Chailloux, M. Chassaigne, M. Jumel, M. Dharréville, M. Le Gayic, Mme Lebon, M. Lecoq, M. Monnet, M. Maillot, M. Peu, M. Nadeau, M. Sansu, M. Roussel, Mme Reid Arbelot, M. Tellier, M. William et M. Wulfranc - Article 14 - Non soutenu
Voir le dossier (Projet de loi pour contrôler l’immigration, améliorer l’intégration)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 22 novembre 2023
Date de séance : 22/11/2023
  1. 1. Ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 22/11/2023
  1. Suite de l'examen, en nouvelle lecture, du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 22/11/2023
  1. Examen, en nouvelle lecture, du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission d'enquête sur les causes de l'incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des missions des autorités publiques en charge de la sécurité sanitaire
Date de réunion : 22/11/2023
  1. – Audition, ouverte à la presse, de Mme Sylvie Retailleau, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Compte rendu de réunion n° 12 - Mission d'information sur les capacités d'anticipation et d'adaptation de notre modèle de protection et de sécurité civiles
Date de réunion : 22/11/2023
  1. À 15 heures 30 :
  2. • Table ronde, ouverte à la presse, de services d'incendie et de secours (SDIS) ultramarins, réunissant :
  3. - Colonel Frédéric Leguillier, directeur du SDIS de La Réunion
  4. - Colonel Patrick Tyburn, directeur du SDIS de la Martinique
  6. À 17 heures :
  7. • Table ronde, ouverte à la presse, d'associations agréées de sécurité civile, réunissant :
  8. - M. Gilles Diaz, coordinateur national de l'Association nationale des premiers secours (ANPS)
  9. - Mme Marie Courselaud, présidente de Bouclier bleu France
  10. - M. Nicolas Tamic, directeur adjoint, responsable des opérations du Centre de documentation, de recherche et d'expérimentation sur les pollutions accidentelles des eaux (CEDRE)
  11. - M. Philippe Da Costa, président de la Croix-Rouge française, et M. Florent Vallée, directeur de l'urgence et des opérations