32782 résultats trouvés
- Amendement n° 915 - PLFSS POUR 2025 - Nouvelle Lecture - n° 622
- Date de dépôt : 30/01/2025
- Amendement de M. Cosson - Article 15 BIS A - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)
- Amendement n° 555 - PLFSS POUR 2025 - Nouvelle Lecture - n° 622
- Date de dépôt : 30/01/2025
- Amendement de M. Bazin - Article 15 BIS B - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)
- Amendement n° 553 - PLFSS POUR 2025 - Nouvelle Lecture - n° 622
- Date de dépôt : 30/01/2025
- Amendement de M. Bazin - Article 15 BIS B - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)
- Amendement n° 345 - PLFSS POUR 2025 - Nouvelle Lecture - n° 622
- Date de dépôt : 30/01/2025
- Amendement de M. Bazin - Article 15 BIS A - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)
- Compte rendu de réunion n° 41 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 29/01/2025
- – Suite de l'examen, en nouvelle lecture, du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (n° 622) (M. Thibault Bazin, rapporteur général ; M. Guillaume Florquin, M. Louis Boyard, Mme Sandrine Rousseau et M. Jean-Carles Grelier, rapporteurs)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 29 janvier 2025
- Date de séance : 29/01/2025
- 1. Restriction de la vente de protoxyde d’azote aux seuls professionnels
- 2. Condamnation de l’oppression et de la terreur imposées aux femmes iraniennes
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 29/01/2025
- – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements déposés sur la proposition de résolution européenne invitant le Gouvernement de la République française à refuser la ratification de l'accord commercial entre l'Union européenne et le Mercosur (n° 695) (Mme Manon Meunier, rapporteure).
- Compte rendu de réunion n° 9 - Délégation aux droits des enfants
- Date de réunion : 29/01/2025
- - Audition, ouverte à la presse, de Mme Catherine Champrenault, présidente du groupe de travail sur la prostitution des mineurs (septembre 2020 - juin 2021).
- Compte rendu de réunion n° 40 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 29/01/2025
- Suite de l'examen, en nouvelle lecture, du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (n° 622) (M. Thibault Bazin, rapporteur général ; M. Guillaume Florquin, M. Louis Boyard, Mme Sandrine Rousseau et M. Jean-Carles Grelier, rapporteurs)
- Compte rendu de réunion n° 32 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
- Date de réunion : 29/01/2025
- Suite de l'examen de la proposition de loi visant à renforcer l'arsenal législatif face à la multiplication d'actions d'entrave à des activités agricoles, cynégétiques, d'abattage ou de commerce de produits d'origine animale (n° 579) (M. Xavier Breton, rapporteur) ;
- Examen de la proposition de loi visant à abroger le titre de séjour pour étranger malade (n° 689) (M. Éric Pauget, rapporteur).
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats