51666 résultats trouvés
- N° 1273 rapport d'information - Rapport d'information de M. Bruno Fuchs, Mme Nathalie Oziol et M. Franck Riester déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le déplacement d'une délégation de la commission à Washington DC, du 23 au 26 mars 2025
- Date de dépôt : 09/04/2025
- Voir le dossier (Déplacement d'une délégation de la commission des Affaires étrangères à Washington DC,)
- Amendement n° 2647 - DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1191
- Date de dépôt : 09/04/2025
- Amendement de le Gouvernement - Après l'article 15 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de simplification de la vie économique)
- Amendement n° 2649 - DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1191
- Date de dépôt : 09/04/2025
- Amendement de le Gouvernement - Article 19 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de simplification de la vie économique)
- N° 1268 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Alexandra Martin et M. Frédéric Boccaletti déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le thème de « la sensibilisation de la jeunesse à l'esprit de défense »
- Date de dépôt : 09/04/2025
- Voir le dossier (La sensibilisation de la jeunesse à l'esprit de défense)
- Amendement n° 1123 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1100
- Date de dépôt : 09/04/2025
- Amendement de Mme Darrieussecq et M. Isaac-Sibille - Article 5 - Rejeté
- Voir le dossier (Fin de vie)
- N° 1272 rapport d'information - Rapport d'information de M. Jean-Yves Bony et Mme Marie Pochon déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le rôle du pastoralisme dans l'aménagement du territoire, les causes de son déclin et les conséquences pour le développement durable des territoires ruraux
- Date de dépôt : 09/04/2025
- Voir le dossier (Rôle du pastoralisme dans l'aménagement du territoire, causes de son déclin et conséquences pour le développement durable des territoires ruraux)
- Question au Gouvernement n° 579 de M. Frédéric Weber
- Date de dépôt : 09/04/2025
- commerce extérieur - Guerre commerciale - Guerre commerciale
- Amendement n° 2646 - DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1191
- Date de dépôt : 09/04/2025
- Amendement de M. Sitzenstuhl - Article 27 - Tombé
- Voir le dossier (Projet de loi de simplification de la vie économique)
- Question au Gouvernement n° 586 de M. Daniel Labaronne
- Date de dépôt : 09/04/2025
- commerce extérieur - Répercussions de la guerre commerciale sur la viticulture - Répercussions de la guerre commerciale sur la viticulture
- Question au Gouvernement n° 581 de M. Charles Rodwell
- Date de dépôt : 09/04/2025
- commerce extérieur - Guerre commerciale - Guerre commerciale
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats