50757 résultats trouvés
- Question écrite n° 5745 de Mme Graziella Melchior
- Date de dépôt : 08/04/2025
- examens, concours et diplômes - Délais du permis de conduire en zone rurale - Délais du permis de conduire en zone rurale
- Question écrite n° 5702 de M. Emmanuel Blairy
- Date de dépôt : 08/04/2025
- consommation - Endettement des particuliers suite aux faillites de sociétés de rénovation - Endettement des particuliers suite aux faillites de sociétés de rénovation
- Question écrite n° 5778 de Mme Valérie Bazin-Malgras
- Date de dépôt : 08/04/2025
- nouvelles technologies - Exploitants de drones - Exploitants de drones
- Question écrite n° 5848 de M. Maxime Michelet
- Date de dépôt : 08/04/2025
- taxe sur la valeur ajoutée - Taux de TVA applicable aux achats de nouveau drapeau - Taux de TVA applicable aux achats de nouveau drapeau
- Question écrite n° 5699 de Mme Christine Loir
- Date de dépôt : 08/04/2025
- communes - Les communes lésées par des recensements partiels et des dotations faussées - Les communes lésées par des recensements partiels et des dotations faussées
- Question écrite n° 5779 de M. Arnaud Le Gall
- Date de dépôt : 08/04/2025
- numérique - Choix de Microsoft dans le secteur de l'éducation et de la recherche - Choix de Microsoft dans le secteur de l'éducation et de la recherche
- Question écrite n° 5780 de M. Mickaël Bouloux
- Date de dépôt : 08/04/2025
- numérique - Migration des services informatiques de l'X vers l'offre Microsoft 365 - Migration des services informatiques de l'X vers l'offre Microsoft 365
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 07 avril 2025
- Date de séance : 08/04/2025
- 1. Conversion des centrales à charbon vers des combustibles moins émetteurs en dioxyde de carbone
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 9 - Commission d'enquête sur les défaillances des pouvoirs publics face à la multiplication des plans de licenciements
- Date de réunion : 07/04/2025
- - Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des universitaires
- - Mme Anémone Cartier-Bresson, professeure de droit public à l'université Paris Cité
- - Mme Hélène Cavat, maîtresse de conférences en droit privé à l'université de Strasbourg
- - M. Pascal Lokiec, professeur de droit privé à l'université Paris 1 Panthéon Sorbonne
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 07 avril 2025
- Date de séance : 07/04/2025
- 1. Réélection d’une députée
- 2. Harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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