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Question au Gouvernement n° 578 de Mme Anne-Laure Blin
Date de dépôt : 09/04/2025
pollution - Zones à faibles émissions - Zones à faibles émissions
Question au Gouvernement n° 573 de Mme Estelle Youssouffa
Date de dépôt : 09/04/2025
outre-mer - Actualisation de la revue nationale stratégique à Mayotte - Actualisation de la revue nationale stratégique à Mayotte
Question au Gouvernement n° 587 de M. Thierry Perez
Date de dépôt : 09/04/2025
laïcité - Interruption d’un cours à l’université Lyon 2 - Interruption d’un cours à l’université Lyon 2
Question au Gouvernement n° 577 de M. Éric Coquerel
Date de dépôt : 09/04/2025
commerce extérieur - Droits de douane américains - Droits de douane américains
Question au Gouvernement n° 582 de Mme Sophie Taillé-Polian
Date de dépôt : 09/04/2025
associations et fondations - Situation financière des associations - Situation financière des associations
Question au Gouvernement n° 584 de Mme Sophie Errante
Date de dépôt : 09/04/2025
lois - Décrets d’application des lois dans le domaine de la santé - Décrets d’application des lois dans le domaine de la santé
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 08 avril 2025
Date de séance : 08/04/2025
  1. 1. Mode d’élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 51 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 08/04/2025
  1. Suite de l'ordre du jour de l'après-midi
Compte rendu de réunion n° 2 - France-Jamaïque
Date de réunion : 08/04/2025
  1. Audition de Monsieur Olivier Guyonvarch, Ambassadeur de France en Jamaïque, Représentant permanent auprès de l'Autorité internationale des fonds marins
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité
Date de réunion : 08/04/2025
  1. nomination du Bureau ;
  2. désignation du rapporteur ;
  3. échange de vues sur les travaux de la commission.