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- Amendement n° 10 - VISANT À ENDIGUER LA PROLIFÉRATION DU FRELON ASIATIQUE ET À PRÉSERVER LA FILIÈRE APICOLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 143
- Date de dépôt : 12/02/2025
- Amendement de M. Fégné, M. Delautrette, M. Barusseau, M. Dufau, M. Eskenazi, Mme Jourdan, M. Leseul, M. Roussel, M. Courbon et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Article UNIQUE - Rejeté
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole)
- Amendement n° 6 - VISANT À ENDIGUER LA PROLIFÉRATION DU FRELON ASIATIQUE ET À PRÉSERVER LA FILIÈRE APICOLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 143
- Date de dépôt : 12/02/2025
- Amendement de M. Fégné, M. Delautrette, M. Barusseau, M. Dufau, M. Eskenazi, Mme Jourdan, M. Leseul, M. Roussel, M. Courbon et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Article UNIQUE - Rejeté
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole)
- Amendement n° 5 - VISANT À ENDIGUER LA PROLIFÉRATION DU FRELON ASIATIQUE ET À PRÉSERVER LA FILIÈRE APICOLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 143
- Date de dépôt : 12/02/2025
- Amendement de M. Fégné, M. Delautrette, M. Barusseau, M. Dufau, M. Eskenazi, Mme Jourdan, M. Leseul, M. Roussel, M. Courbon et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Article UNIQUE - Rejeté
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole)
- Question au Gouvernement n° 383 de Mme Farida Amrani
- Date de dépôt : 12/02/2025
- discriminations - Polémique autour de Merwane Benlazar - Polémique autour de Merwane Benlazar
- N° 936 rapport d'information - Rapport d'information de M. Éric Bothorel et M. Jérôme Nury déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques sur le bilan et les perspectives du « New Deal » mobile
- Date de dépôt : 12/02/2025
- Voir le dossier (Le bilan et les perspectives du « New Deal » mobile)
- Question au Gouvernement n° 382 de Mme Louise Morel
- Date de dépôt : 12/02/2025
- politique extérieure - Français détenus en Iran - Français détenus en Iran
- Question au Gouvernement n° 378 de Mme Julie Delpech
- Date de dépôt : 12/02/2025
- enfants - Programme d’éducation à la vie affective et sexuelle - Programme d’éducation à la vie affective et sexuelle
- Question au Gouvernement n° 384 de Mme Christine Le Nabour
- Date de dépôt : 12/02/2025
- handicapés - Anniversaire de la loi de 2005 sur le handicap - Anniversaire de la loi de 2005 sur le handicap
- Question au Gouvernement n° 381 de Mme Christine Pirès Beaune
- Date de dépôt : 12/02/2025
- impôts locaux - Fiscalité des autoentrepreneurs - Fiscalité des autoentrepreneurs
- Question au Gouvernement n° 375 de M. Sébastien Saint-Pasteur
- Date de dépôt : 12/02/2025
- handicapés - Anniversaire de la loi de 2005 sur le handicap - Anniversaire de la loi de 2005 sur le handicap
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