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Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 28 novembre 2023
Date de séance : 28/11/2023
  1. 1. Hommage à Thomas, tué à Crépol
  2. 2. Souhaits de bienvenue à des délégations étrangères
  3. 3. Questions au Gouvernement
  4. 4. Modèle économique des entreprises de crèches et qualité de l’accueil des jeunes enfants
  5. 5. Respect du droit international dans le secours des migrants en mer Méditerranée
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 28/11/2023
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements sur la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l'avenir de l'Europe (n° 1526) (M. Jean-Louis Bourlanges, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 1 - France-Belgique
Date de réunion : 28/11/2023
  1. Réunion sur la coopération franco-belge en matière de santé
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 28 novembre 2023
Date de séance : 28/11/2023
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 1924 rapport d'information - Rapport d'information de M. Jean-Marc Zulesi, M. Jean-Victor Castor, Mme Clémence Guetté et M. Gérard Leseul déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'aménagement et le développement durables du territoire en Guyane
Date de dépôt : 28/11/2023
Voir le dossier (L'aménagement et le développement durables du territoire en Guyane)
N° 1925 rapport - Rapport de M. Quentin Bataillon sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de MM. Quentin Bataillon, Sylvain Maillard, Jean-Paul Mattei, Laurent Marcangeli, Mmes Isabelle Rauch, Sophie Mette, Béatrice Bellamy et plusieurs de leurs collègues visant à soutenir l'engagement bénévole et simplifier la vie associative (1601).
Date de dépôt : 28/11/2023
Voir le dossier (Soutenir l'engagement bénévole et simplifier la vie associative)
N° 1926 rapport - Rapport de M. Michel Lauzzana et Mme Francesca Pasquini sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de Mme Francesca Pasquini et plusieurs de ses collègues visant à interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique (464).
Date de dépôt : 28/11/2023
Voir le dossier (Interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique)
N° 1927 rapport - Rapport de M. Johnny Hajjar et Mme Maud Petit sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à assurer la pérennité des établissements de spectacles cinématographiques et l'accès au cinéma dans les outre-mer (n°1362).
Date de dépôt : 28/11/2023
Voir le dossier (Assurer la pérennité des établissements de spectacles cinématographiques et l'accès au cinéma dans les outre-mer)
Question écrite n° 13224 de M. Raphaël Gérard
Date de dépôt : 28/11/2023
commerce et artisanat - Évolution de la réglementation européenne en matière d'usage de plomb - Évolution de la réglementation européenne en matière d'usage de plomb
Question écrite n° 13197 de M. Benjamin Dirx
Date de dépôt : 28/11/2023
action humanitaire - Codification internationale des dons humanitaires - Codification internationale des dons humanitaires