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- Amendement n° 17 - FORMER LES JEUNES AUX PREMIERS SECOURS EN SANTÉ MENTALE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 521
- Date de dépôt : 30/11/2024
- Amendement de M. Mongardien, M. Rousset, Mme Delorme Duret, Mme Dubré-Chirat, M. Lauzzana, M. Le Gac, Mme Le Nabour, Mme Liso, Mme Missoffe, Mme Rist et Mme Vidal - Article PREMIER - Adopté
- Voir le dossier (Former les jeunes aux premiers secours en santé mentale)
- Amendement n° 21 - FORMER LES JEUNES AUX PREMIERS SECOURS EN SANTÉ MENTALE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 521
- Date de dépôt : 30/11/2024
- Amendement de M. Mongardien, M. Rousset, Mme Delorme Duret, Mme Dubré-Chirat, M. Lauzzana, M. Le Gac, Mme Le Nabour, Mme Liso, Mme Missoffe, Mme Rist et Mme Vidal - Article PREMIER - Rejeté
- Voir le dossier (Former les jeunes aux premiers secours en santé mentale)
- Amendement n° 17 - RENDRE ACCESSIBLE À TOUS LES ÉTUDIANTS LE REPAS À 1 EURO - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 519
- Date de dépôt : 30/11/2024
- Amendement de M. Arnaud Bonnet, M. Amirshahi, Mme Arrighi, Mme Autain, Mme Balage El Mariky, Mme Belluco, M. Ben Cheikh, M. Biteau, M. Nicolas Bonnet, Mme Chatelain, M. Corbière, M. Davi, M. Duplessy, M. Fournier, Mme Garin, M. Damien Girard, M. Gustave, Mme Catherine Hervieu, M. Iordanoff, Mme Laernoes, M. Lahais, M. Lucas-Lundy, Mme Ozenne, M. Peytavie, Mme Pochon, M. Raux, Mme Regol, Mme Sandrine Rousseau, M. Ruffin, Mme Sas, Mme Sebaihi, Mme Simonnet, Mme Taillé-Polian, M. Tavernier, M. Thierry et Mme Voynet - Après l'article PREMIER - Retiré
- Voir le dossier (Rendre accessible à tous les étudiants le repas à 1 euro)
- Amendement n° 12 - LUTTER CONTRE LES PANNES D'ASCENSEURS NON PRISES EN CHARGE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 518
- Date de dépôt : 30/11/2024
- Amendement de Mme Le Meur, M. Buchou, Mme Buffet, M. Fugit, Mme Olivia Grégoire, Mme Le Peih, M. Marchive, Mme Marsaud, M. Metzdorf et M. Vojetta - Article PREMIER - Retiré
- Voir le dossier (Lutter contre les pannes d'ascenseurs non prises en charge)
- Amendement n° 16 - POUR PLUS DE SPORT ET MOINS DE SUCRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 558
- Date de dépôt : 30/11/2024
- Amendement de M. Bruneau et M. Castiglione - Article PREMIER - Retiré
- Voir le dossier (Pour plus de sport et moins de sucre)
- Amendement n° 21 - POUR PLUS DE SPORT ET MOINS DE SUCRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 558
- Date de dépôt : 30/11/2024
- Amendement de M. Bruneau - Article PREMIER - Retiré
- Voir le dossier (Pour plus de sport et moins de sucre)
- Amendement n° 7 - RELATIVE À L'INSTAURATION D'UN NOMBRE MINIMUM DE SOIGNANTS PAR PATIENT HOSPITALISÉ - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 104
- Date de dépôt : 30/11/2024
- Amendement de Mme Vidal, M. Rousset, Mme Rist, Mme Delorme Duret, Mme Dubré-Chirat, M. Lauzzana, M. Le Gac, Mme Le Nabour, Mme Liso, Mme Missoffe et M. Mongardien - Article UNIQUE - Rejeté
- Voir le dossier (Proposition de loi relative à l'instauration d'un nombre minimum de soignants par patient hospitalisé)
- Amendement n° 22 - FORMER LES JEUNES AUX PREMIERS SECOURS EN SANTÉ MENTALE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 521
- Date de dépôt : 30/11/2024
- Amendement de M. Rancoule - Après l'article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Former les jeunes aux premiers secours en santé mentale)
- Amendement n° 23 - POUR PLUS DE SPORT ET MOINS DE SUCRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 558
- Date de dépôt : 30/11/2024
- Amendement de M. Bruneau et M. Castiglione - Article PREMIER - Rejeté
- Voir le dossier (Pour plus de sport et moins de sucre)
- Amendement n° 19 - POUR PLUS DE SPORT ET MOINS DE SUCRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 558
- Date de dépôt : 30/11/2024
- Amendement de M. Bruneau et M. Castiglione - Article PREMIER - Rejeté
- Voir le dossier (Pour plus de sport et moins de sucre)
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