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Question écrite n° 3789 de Mme Virginie Duby-Muller
Date de dépôt : 04/02/2025
santé - Stratégie nationale maladies neurodégénératives - Stratégie nationale maladies neurodégénératives
Question écrite n° 3740 de Mme Hélène Laporte
Date de dépôt : 04/02/2025
personnes handicapées - Encadrement de la profession d'AESH - Encadrement de la profession d'AESH
Question écrite n° 3788 de M. Max Mathiasin
Date de dépôt : 04/02/2025
santé - Stratégie nationale de lutte contre la maladie d'Alzheimer - Stratégie nationale de lutte contre la maladie d'Alzheimer
Question écrite n° 3718 de M. Philippe Fait
Date de dépôt : 04/02/2025
maladies - Pour une stratégie nationale maladies neurodégénératives - Pour une stratégie nationale maladies neurodégénératives
Question écrite n° 3714 de Mme Corinne Vignon
Date de dépôt : 04/02/2025
maladies - Feuille de route pour lutter contre les maladies neurodégénératives - Feuille de route pour lutter contre les maladies neurodégénératives
Question écrite n° 3716 de M. Bertrand Sorre
Date de dépôt : 04/02/2025
maladies - Mise en place plan pour lutter contre les maladies neurodégénératives - Mise en place plan pour lutter contre les maladies neurodégénératives
Question écrite n° 3797 de Mme Violette Spillebout
Date de dépôt : 04/02/2025
sécurité routière - Vidéosurveillance A22 - Vidéosurveillance A22
Amendement n° 966 - PLFSS POUR 2025 - Nouvelle Lecture - n° 622
Date de dépôt : 04/02/2025
Amendement de M. Bazin - Article 16 BIS A - Non renseigné
Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)
Question écrite n° 3720 de Mme Marianne Maximi
Date de dépôt : 04/02/2025
mines et carrières - Présence d'amiante dans les carrières françaises - Présence d'amiante dans les carrières françaises
Amendement n° 63 - RELATIVE AU RENFORCEMENT DE LA SÛRETÉ DANS LES TRANSPORTS - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 636
Date de dépôt : 04/02/2025
Amendement de M. Pauget, M. Bazin, Mme Sylvie Bonnet, M. Bourgeaux, M. Brigand, M. Cordier, Mme Corneloup, M. Di Filippo, Mme Gruet, M. Ray, M. Taite, M. Gosselin, M. Boucard, Mme Alexandra Martin et M. Portier - Article PREMIER - Non renseigné
Voir le dossier (Proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports)