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N° 2601 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Aurélie Trouvé déposé par la commission des affaires européennes portant observations sur le projet de loi d'orientation pour la souveraineté en matière agricole et le renouvellement des générations en agriculture
Date de dépôt : 07/05/2024
Voir le dossier (Observations sur le projet de loi d'orientation pour la souveraineté en matière agricole et le renouvellement des générations en agriculture)
Question orale sans débat n° 746 de M. Fabien Di Filippo
Date de dépôt : 07/05/2024
biodiversité - Soutien de l'État aux réserves de biosphère - Soutien de l'État aux réserves de biosphère
N° 2600 tome II - Rapport de M. Éric Girardin, Mme Nicole Le Peih, M. Pascal Lavergne et M. Pascal Lecamp sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, d'orientation pour la souveraineté en matière agricole et le renouvellement des générations en agriculture (n°2436).
Date de dépôt : 04/05/2024
Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
N° 2600 rapport - Rapport de M. Éric Girardin, Mme Nicole Le Peih, M. Pascal Lavergne et M. Pascal Lecamp sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, d'orientation pour la souveraineté en matière agricole et le renouvellement des générations en agriculture (n°2436).
Date de dépôt : 04/05/2024
Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
N° 2600 tome I - Rapport de M. Éric Girardin, Mme Nicole Le Peih, M. Pascal Lavergne et M. Pascal Lecamp sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, d'orientation pour la souveraineté en matière agricole et le renouvellement des générations en agriculture (n°2436).
Date de dépôt : 04/05/2024
Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
N° 2600 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, d'orientation pour la souveraineté en matière agricole et le renouvellement des générations en agriculture (n°2436).
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France
Date de réunion : 02/05/2024
  1. - À 14 heures 30 :
  2. Audition conjointe, ouverte à la presse, de :
  3. - Mme Suzanne Dalle, chargée de campagne Agriculture de Greenpeace France, accompagnée de M. Julien Rivoire, chargé de campagne à Greenpeace
  4. - Mme Brigitte Gothière, directrice de L214 Éthique et animaux, et M. Samuel Airaud, responsable des affaires publiques
  5. - À 16 heures 30 :
  6. Audition conjointe, ouverte à la presse, de :
  7. - M. Daniel Sauvaitre, président de l'Association nationale pommes poires (ANPP), et M. Pierre Venteau, directeur
  8. - M. Jean-Pierre La Noë, président de l'organisation de producteurs Tomates et Concombres de France (TCF), et Mme Lauriane Le Leslé, directrice
  9. - À 18 heures :
  10. Audition, ouverte à la presse, de M. Pascal Lamy, ancien commissaire européen pour le commerce, ancien directeur général de l'Organisation mondiale du commerce (OMC)
Amendement n° 186 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462
Date de dépôt : 02/05/2024
Amendement de M. Juvin, M. Bazin, Mme Bonnet, M. Hetzel, Mme Bazin-Malgras, Mme Blin, Mme Bonnivard, M. Cordier, Mme Corneloup, M. Di Filippo et M. Gosselin - Article 5 - Rejeté
Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 188 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462
Date de dépôt : 02/05/2024
Amendement de M. Juvin, M. Bazin, Mme Bonnet, M. Hetzel, Mme Bazin-Malgras, Mme Blin, Mme Bonnivard, Mme Corneloup et M. Gosselin - Article 5 - Rejeté
Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 205 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462
Date de dépôt : 02/05/2024
Amendement de M. Juvin, M. Bazin, Mme Bonnet, Mme Genevard, M. Hetzel, M. Neuder, Mme Anthoine, Mme Bazin-Malgras, Mme Blin, Mme Bonnivard, M. Cordier, Mme Corneloup, M. Di Filippo, M. Gosselin et M. Ray - Article 7 - Non soutenu
Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)