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- Question écrite n° 6327 de M. Guillaume Gouffier Valente
- Date de dépôt : 29/04/2025
- pollution - Pollution engendrée par le chauffage à bois résidentiel - Pollution engendrée par le chauffage à bois résidentiel
- Question écrite n° 6340 de M. Pouria Amirshahi
- Date de dépôt : 29/04/2025
- santé - Fin de l'expérimentation des "haltes soins addictions" - Fin de l'expérimentation des "haltes soins addictions"
- Question écrite n° 6320 de Mme Delphine Lingemann
- Date de dépôt : 29/04/2025
- personnes handicapées - Programmation des études STAPS pour les étudiants en situation de handicap - Programmation des études STAPS pour les étudiants en situation de handicap
- Question écrite n° 6259 de M. Philippe Bonnecarrère
- Date de dépôt : 29/04/2025
- enseignement maternel et primaire - Cadre législatif applicable à la gestion des écoles situées en zone montagne - Cadre législatif applicable à la gestion des écoles situées en zone montagne
- Question orale sans débat n° 325 de M. Jean-Michel Brard
- Date de dépôt : 29/04/2025
- numérique - Préoccupations concernant la publication en open data du PCRS image - Préoccupations concernant la publication en open data du PCRS image
- Question écrite n° 6279 de M. Bertrand Bouyx
- Date de dépôt : 29/04/2025
- fonction publique hospitalière - Reconnaissance et des ambulanciers SMUR et hospitaliers - Reconnaissance et des ambulanciers SMUR et hospitaliers
- Amendement n° 2759 - DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1191
- Date de dépôt : 29/04/2025
- Amendement de Mme Brulebois - Avant l'article 27 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de simplification de la vie économique)
- Question orale sans débat n° 343 de M. Bartolomé Lenoir
- Date de dépôt : 29/04/2025
- taxe sur la valeur ajoutée - Déduction de TVA concernant les pick-up avec des strapontins - Déduction de TVA concernant les pick-up avec des strapontins
- Question écrite n° 6284 de M. Frédéric Petit
- Date de dépôt : 29/04/2025
- Français de l'étranger - LMNP - Français de l'étranger - impôts - LMNP - Français de l'étranger - impôts
- Question orale sans débat n° 315 de Mme Anne-Laure Blin
- Date de dépôt : 29/04/2025
- arts et spectacles - Conséquences de l'interdiction des spectacles itinérants d'animaux - Conséquences de l'interdiction des spectacles itinérants d'animaux
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