65895 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 410 de M. Inaki Echaniz
- Date de dépôt : 10/06/2025
- transports routiers - Éco-contribution décentralisée sur les routes nationales - Éco-contribution décentralisée sur les routes nationales
- Question orale sans débat n° 384 de M. Vincent Jeanbrun
- Date de dépôt : 10/06/2025
- transports routiers - Désengorgement du trafic routier à Rungis - Désengorgement du trafic routier à Rungis
- Question écrite n° 7431 de Mme Annaïg Le Meur
- Date de dépôt : 10/06/2025
- professions et activités immobilières - Conditions de formation et d'habilitation des négociateurs immobiliers - Conditions de formation et d'habilitation des négociateurs immobiliers
- Question écrite n° 7400 de M. Boris Tavernier
- Date de dépôt : 10/06/2025
- nuisances - Situation légale de l'expérimentation prévue sur les « radars de bruit » - Situation légale de l'expérimentation prévue sur les « radars de bruit »
- Question écrite n° 7285 de Mme Florence Herouin-Léautey
- Date de dépôt : 10/06/2025
- agriculture - Les conséquences des coupes budgétaires affectant le dispositif DiNA - Les conséquences des coupes budgétaires affectant le dispositif DiNA
- Question écrite n° 7441 de Mme Christine Engrand
- Date de dépôt : 10/06/2025
- sang et organes humains - Don du sang - Don du sang
- Question écrite n° 7402 de M. Nicolas Metzdorf
- Date de dépôt : 10/06/2025
- outre-mer - Absence d'un dispositif de péréquation en Nouvelle-Calédonie - Absence d'un dispositif de péréquation en Nouvelle-Calédonie
- Question écrite n° 7354 de Mme Stéphanie Galzy
- Date de dépôt : 10/06/2025
- enseignement - Encadrement des initiatives pédagogiques contraires à la neutralité scolaire - Encadrement des initiatives pédagogiques contraires à la neutralité scolaire
- Question orale sans débat n° 387 de M. Stéphane Buchou
- Date de dépôt : 10/06/2025
- professions de santé - Revalorisation des actes médicaux infirmiers - Revalorisation des actes médicaux infirmiers
- Question écrite n° 7343 de M. Yannick Favennec-Bécot
- Date de dépôt : 10/06/2025
- dépendance - Dispositif fiscal de réduction d'impôt applicable aux frais d'EHPAD - Dispositif fiscal de réduction d'impôt applicable aux frais d'EHPAD
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