65850 résultats trouvés
- Question écrite n° 7462 de Mme Clémence Guetté
- Date de dépôt : 10/06/2025
- transports urbains - Conséquences de l'ouverture à la concurrence des lignes de bus en Île-de-France - Conséquences de l'ouverture à la concurrence des lignes de bus en Île-de-France
- Question écrite n° 7317 de M. Éric Ciotti
- Date de dépôt : 10/06/2025
- bâtiment et travaux publics - Concurrence déloyale par des prestataires étrangers dans le secteur du bâtiment - Concurrence déloyale par des prestataires étrangers dans le secteur du bâtiment
- Question orale sans débat n° 410 de M. Inaki Echaniz
- Date de dépôt : 10/06/2025
- transports routiers - Éco-contribution décentralisée sur les routes nationales - Éco-contribution décentralisée sur les routes nationales
- Amendement n° 11 - POLITIQUE DE RECHERCHE DE L'UE - Lecture unique - n° 1430
- Date de dépôt : 10/06/2025
- Amendement de Mme Karamanli, rapporteure et Mme Rauch, rapporteure - Article UNIQUE - Non renseigné
- Voir le dossier (Soutenir une politique ambitieuse et ouverte de la recherche scientifique de l’Union européenne)
- Question orale sans débat n° 384 de M. Vincent Jeanbrun
- Date de dépôt : 10/06/2025
- transports routiers - Désengorgement du trafic routier à Rungis - Désengorgement du trafic routier à Rungis
- Question écrite n° 7431 de Mme Annaïg Le Meur
- Date de dépôt : 10/06/2025
- professions et activités immobilières - Conditions de formation et d'habilitation des négociateurs immobiliers - Conditions de formation et d'habilitation des négociateurs immobiliers
- Question écrite n° 7400 de M. Boris Tavernier
- Date de dépôt : 10/06/2025
- nuisances - Situation légale de l'expérimentation prévue sur les « radars de bruit » - Situation légale de l'expérimentation prévue sur les « radars de bruit »
- Question écrite n° 7285 de Mme Florence Herouin-Léautey
- Date de dépôt : 10/06/2025
- agriculture - Les conséquences des coupes budgétaires affectant le dispositif DiNA - Les conséquences des coupes budgétaires affectant le dispositif DiNA
- Question écrite n° 7441 de Mme Christine Engrand
- Date de dépôt : 10/06/2025
- sang et organes humains - Don du sang - Don du sang
- Question écrite n° 7402 de M. Nicolas Metzdorf
- Date de dépôt : 10/06/2025
- outre-mer - Absence d'un dispositif de péréquation en Nouvelle-Calédonie - Absence d'un dispositif de péréquation en Nouvelle-Calédonie
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