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18638 résultats trouvés

Question écrite n° 1642 de Mme Constance Le Grip
Date de dépôt : 05/11/2024
élections et référendums - Utilisation et renouvellement des machines à voter - Utilisation et renouvellement des machines à voter
Question écrite n° 1784 de M. Olivier Fayssat
Date de dépôt : 05/11/2024
sécurité des biens et des personnes - Urgence sécuritaire et écologique à la Calanque de Sormiou - Urgence sécuritaire et écologique à la Calanque de Sormiou
Question écrite n° 1612 de M. Timothée Houssin
Date de dépôt : 05/11/2024
assurance maladie maternité - Taxe sur les rendez-vous non honorés - Taxe sur les rendez-vous non honorés
Question écrite n° 1616 de M. Nicolas Dragon
Date de dépôt : 05/11/2024
bâtiment et travaux publics - Difficultés croissantes des métiers de l'artisanat du bâtiment - Difficultés croissantes des métiers de l'artisanat du bâtiment
Question écrite n° 1678 de Mme Virginie Duby-Muller
Date de dépôt : 05/11/2024
femmes - Conservation d'ovocytes - Conservation d'ovocytes
Question écrite n° 1772 de M. Boris Tavernier
Date de dépôt : 05/11/2024
santé - Enjeu de santé publique - Contamination du thon au mercure - Enjeu de santé publique - Contamination du thon au mercure
Question écrite n° 1625 de M. Julien Rancoule
Date de dépôt : 05/11/2024
chasse et pêche - Arrêt des mesures de régulation des populations de cormorans - Arrêt des mesures de régulation des populations de cormorans
Question écrite n° 1757 de M. Julien Rancoule
Date de dépôt : 05/11/2024
professions judiciaires et juridiques - Conséquence de la « LOPMI » pour certains étudiants en droit - Conséquence de la « LOPMI » pour certains étudiants en droit
Question écrite n° 1788 de M. Timothée Houssin
Date de dépôt : 05/11/2024
sécurité routière - Permis de conduire des jeunes forains - Permis de conduire des jeunes forains
Question écrite n° 1726 de M. Jean-Victor Castor
Date de dépôt : 05/11/2024
outre-mer - Travaux de doublement du pont du Larivot en Guyane - Travaux de doublement du pont du Larivot en Guyane