16136 résultats trouvés
- Question écrite n° 1389 de Mme Sandrine Runel
- Date de dépôt : 29/10/2024
- associations et fondations - Garantie de la liberté d'expression des associations assurant des actions de SP - Garantie de la liberté d'expression des associations assurant des actions de SP
- Question écrite n° 1583 de M. Michel Guiniot
- Date de dépôt : 29/10/2024
- sports - Islamisme dans le sport - Islamisme dans le sport
- Question écrite n° 1581 de M. Pouria Amirshahi
- Date de dépôt : 29/10/2024
- sécurité routière - Protection des cyclistes face aux violences motorisées - Protection des cyclistes face aux violences motorisées
- Question écrite n° 1588 de M. Antoine Léaument
- Date de dépôt : 29/10/2024
- transports aériens - Non à la fermeture du bureau de douane de l'aéroport Paris-Le Bourget - Non à la fermeture du bureau de douane de l'aéroport Paris-Le Bourget
- Question écrite n° 1467 de M. Julien Limongi
- Date de dépôt : 29/10/2024
- fonction publique territoriale - Passage en catégorie B des syndicats des secrétariats pour les EPCI - Passage en catégorie B des syndicats des secrétariats pour les EPCI
- Question écrite n° 1415 de Mme Brigitte Klinkert
- Date de dépôt : 29/10/2024
- élections et référendums - Durée du mandat municipal et date des élections municipales 2026 - Durée du mandat municipal et date des élections municipales 2026
- Question écrite n° 1554 de Mme Sophie Mette
- Date de dépôt : 29/10/2024
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - Retraite des agents de police municipale - Retraite des agents de police municipale
- Question écrite n° 1508 de M. Gérard Leseul
- Date de dépôt : 29/10/2024
- nationalité - Américains accidentels - Américains accidentels
- Question écrite n° 1444 de Mme Christine Pirès Beaune
- Date de dépôt : 29/10/2024
- enseignement supérieur - Application de la réforme du troisième cycle des études pharmaceutiques - Application de la réforme du troisième cycle des études pharmaceutiques
- Question écrite n° 1520 de M. Alain David
- Date de dépôt : 29/10/2024
- personnes handicapées - Prise en charge des transports liés à la vie sociale des résidents en FAM - Prise en charge des transports liés à la vie sociale des résidents en FAM
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