78277 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 350 de M. Vincent Rolland
- Date de dépôt : 03/06/2025
- élevage - Financement public aberrant de la protection des loups - Financement public aberrant de la protection des loups
- Amendement n° 20 - SOUTENIR LE DANEMARK ET LE GROENLAND ET ŒUVRER EN FAVEUR D’UNE PLUS GRANDE COOPÉRATION EN MATIÈRE DE DÉFENSE - Lecture unique - n° 1376
- Date de dépôt : 03/06/2025
- Amendement de M. Caure, rapporteur et M. Damien Girard - Article UNIQUE - Non renseigné
- Voir le dossier (Soutenir le Danemark et le Groenland et œuvrer en faveur d’une plus grande coopération en matière de défense)
- Question écrite n° 7180 de M. Sébastien Huyghe
- Date de dépôt : 03/06/2025
- dépendance - Registre national des mandats de protection future - Registre national des mandats de protection future
- Question écrite n° 7167 de M. Romain Baubry
- Date de dépôt : 03/06/2025
- commerce et artisanat - Procédures et obligations pesant sur les salons de coiffure - Procédures et obligations pesant sur les salons de coiffure
- Question écrite n° 7210 de Mme Danielle Brulebois
- Date de dépôt : 03/06/2025
- formation professionnelle et apprentissage - Ouvertures multiples d'écoles privées dans le secteur de l'optique ophtalmique - Ouvertures multiples d'écoles privées dans le secteur de l'optique ophtalmique
- Question orale sans débat n° 363 de Mme Nadège Abomangoli
- Date de dépôt : 03/06/2025
- maladies - Contre l'invisibilisation du Covid long - Contre l'invisibilisation du Covid long
- Question écrite n° 7204 de M. Aurélien Dutremble
- Date de dépôt : 03/06/2025
- étrangers - Prise en charge des mineurs non accompagnés - Prise en charge des mineurs non accompagnés
- Question écrite n° 7239 de M. Frédéric Boccaletti
- Date de dépôt : 03/06/2025
- personnes handicapées - Harmonisation des prises en charge des personnes atteintes d'un handicap. - Harmonisation des prises en charge des personnes atteintes d'un handicap.
- Question écrite n° 7198 de Mme Eva Sas
- Date de dépôt : 03/06/2025
- entreprises - La stratégie normative de la France pour sa souveraineté et sa compétitivité - La stratégie normative de la France pour sa souveraineté et sa compétitivité
- Question écrite n° 7205 de M. Christian Girard
- Date de dépôt : 03/06/2025
- étrangers - Programme EILE - Programme EILE
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