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Question écrite n° 75950 de M. André Wojciechowski
Date de dépôt : 06/04/2010
politique extérieure - Afghanistan - intervention de l'OTAN. participation française
Question écrite n° 8973 de M. Adevah-Poeuf Maurice
Date de dépôt : 30/01/1989
Enfants - Politique de l'enfance - Mobilier urbain. conception et entretien. securite des enfants
Question écrite n° 91377 de Mme Isabelle Le Callennec
Date de dépôt : 01/12/2015
banques et établissements financiers - politiques communautaires - directive sur le redressement des banques. transposition
Question écrite n° 101080 de Mme Marianne Dubois
Date de dépôt : 06/12/2016
enseignement maternel et primaire - pédagogie - connaissances de base. acquisition
Question écrite n° 12106 de Mme Bénédicte Auzanot
Date de dépôt : 10/10/2023
réfugiés et apatrides - « Lab'R » - « Lab'R »
Question écrite n° 11786 de Mme Véronique Louwagie
Date de dépôt : 03/10/2023
finances publiques - Transparence sur les données publiques - Transparence sur les données publiques
N° 3952 - Rapport d'information de MM. Marc Goua et Hervé Mariton déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur la situation du groupe Electricité de France et de la filière nucléaire
Date de dépôt : 13/07/2016
Voir le dossier (Situation du groupe Electricité de France et de la filière nucléaire)
Question écrite n° 56754 de M. Léonce Deprez
Date de dépôt : 22/01/2001
transports par eau - ports - fonctionnement. personnel. conditions de travail.
Question écrite n° 38701 de M. Bernard Carayon
Date de dépôt : 04/05/2004
traités et conventions - accord d'entraide judiciaire entre l'Union européenne et les États-Unis - conséquences. transports aériens.
Question écrite n° 34915 de Mme Florence Granjus
Date de dépôt : 15/12/2020
enseignement - Niveau de connaissance en mathématiques des élèves. - Niveau de connaissance en mathématiques des élèves.