835716 résultats trouvés
- Question écrite n° 91377 de Mme Isabelle Le Callennec
- Date de dépôt : 01/12/2015
- banques et établissements financiers - politiques communautaires - directive sur le redressement des banques. transposition
- Question écrite n° 101080 de Mme Marianne Dubois
- Date de dépôt : 06/12/2016
- enseignement maternel et primaire - pédagogie - connaissances de base. acquisition
- Amendement n°22 - ORGANISMES GÉNÉTIQUEMENT MODIFIÉS (Deuxième lecture) - (n° 819)
- Date de dépôt : 09/05/2008
- Amendement de M. Peiro et les membres du groupe Socialiste, radical, citoyen et divers gauche - Article PREMIER -
- Amendement n°343 - ORGANISMES GÉNÉTIQUEMENT MODIFIÉS - (n° 719)
- Date de dépôt : 01/04/2008
- Amendement de M. Peiro, Mme Gaillard, M. Brottes, Mme Erhel, Mme Batho, M. Le Déaut, Mme Massat, M. Gaubert, M. Queyranne, Mme Fioraso, M. Tourtelier, M. Jean-Michel Clément, M. Deguilhem, Mme Filippetti, M. Gagnaire, Mme Quéré, M. Montebourg, Mme Marcel, M. Launay, Mme Coutelle, M. Grellier, Mme Le Loch, M. Viollet, Mme Robin-Rodrigo, M. Philippe Martin et les membres du groupe Socialiste, radical, citoyen et divers gauche - Avant l'article PREMIER - Rejeté
- Amendement n° 134 - LUTTER HAINE INTERNET - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1785
- Date de dépôt : 14/06/2019
- Amendement de M. Ciotti, M. Pauget, M. Thiériot, M. Deflesselles, M. Le Fur, Mme Corneloup, Mme Kuster, M. Descoeur, M. Masson, Mme Valérie Boyer, M. Cinieri, M. Hetzel, Mme Lacroute, Mme Poletti et M. Lorion - Article PREMIER - Rejeté
- Voir le dossier (Lutte contre la haine sur internet)
- Amendement n° 2451 - PLF POUR 2020 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2272
- Date de dépôt : 07/11/2019
- Amendement de Mme Le Pen, M. Aliot, M. Bilde, M. Chenu et M. Pajot - Article 55 - Non soutenu
- Voir le dossier (Loi de finances 2020)
- Amendement n° 1095 - LOI D'ORIENTATION DES MOBILITÉS - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1831
- Date de dépôt : 07/05/2019
- Amendement de M. Damien Adam, rapporteur pour avis au nom de la commission des affaires économiques - Après l'article 26 B - Retiré
- Voir le dossier (Orientation des mobilités (LOM))
- Amendement n° 144 - LOI D'ORIENTATION DES MOBILITÉS - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1831
- Date de dépôt : 03/05/2019
- Amendement de M. Damien Adam, rapporteur - Avant l'article 26 A - Adopté
- Voir le dossier (Orientation des mobilités (LOM))
- Amendement n° 167 - CONTENUS HAINEUX SUR INTERNET - Nouvelle Lecture - n° 2583
- Date de dépôt : 21/01/2020
- Amendement de le Gouvernement - Article 6 BIS AA - Adopté
- Voir le dossier (Lutte contre la haine sur internet)
- Amendement n° 451 - RELATIF À LA LUTTE CONTRE LE GASPILLAGE ET À L'ÉCONOMIE CIRCULAIRE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2274
- Date de dépôt : 19/11/2019
- Amendement de M. Démoulin - Article 5 A - Tombé
- Voir le dossier (Lutte contre le gaspillage et économie circulaire)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats