746881 résultats trouvés
- Amendement n° 443 - RELATIF À LA LUTTE CONTRE LE GASPILLAGE ET À L'ÉCONOMIE CIRCULAIRE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2274
- Date de dépôt : 19/11/2019
- Amendement de Mme Mirallès, Mme Khedher, Mme Bono-Vandorme, Mme Bureau-Bonnard, Mme Rossi, Mme Verdier-Jouclas, M. Perea, M. Portarrieu, M. Damaisin, Mme Pascale Boyer, Mme Thillaye, Mme Vanceunebrock, M. Villani, Mme Do et Mme Brunet - Après l'article 5 BIS D - Non renseigné
- Voir le dossier (Lutte contre le gaspillage et économie circulaire)
- Amendement n° 97 - RELATIF À LA LUTTE CONTRE LE GASPILLAGE ET À L'ÉCONOMIE CIRCULAIRE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2274
- Date de dépôt : 14/11/2019
- Amendement de Mme Mirallès, Mme Khedher, Mme Bono-Vandorme, Mme Rossi, Mme Verdier-Jouclas, M. Perea, M. Portarrieu, Mme Bureau-Bonnard, M. Damaisin, Mme Thillaye, Mme Pascale Boyer, Mme Janvier, M. Cellier, Mme Vanceunebrock, M. Villani, Mme Do et Mme Brunet - Après l'article 5 BIS D - Non renseigné
- Voir le dossier (Lutte contre le gaspillage et économie circulaire)
- Amendement n° 149 - RELATIF À LA LUTTE CONTRE LE GASPILLAGE ET À L'ÉCONOMIE CIRCULAIRE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2454
- Date de dépôt : 03/12/2019
- Amendement de Mme Mirallès, Mme Khedher, Mme Bono-Vandorme, Mme Bureau-Bonnard, Mme Rossi, Mme Verdier-Jouclas, M. Perea, M. Portarrieu, M. Damaisin, Mme Pascale Boyer, Mme Thillaye, Mme Vanceunebrock, M. Villani, Mme Do et Mme Brunet - Article 5 BIS F - Adopté
- Voir le dossier (Lutte contre le gaspillage et économie circulaire)
- Amendement n° 1417 - RELATIF À LA LUTTE CONTRE LE GASPILLAGE ET À L'ÉCONOMIE CIRCULAIRE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2274
- Date de dépôt : 20/11/2019
- Amendement de Mme Mirallès, Mme Maillart-Méhaignerie, M. Colas-Roy, Mme Abba, M. Alauzet, M. Arend, Mme Brulebois, M. Buchou, M. Causse, Mme Couillard, Mme Yolaine de Courson, M. Dombreval, M. Fugit, M. Haury, M. Krabal, M. Lavergne, Mme de Lavergne, M. Cesarini, Mme Le Feur, M. Leclabart, Mme Marsaud, Mme Meynier-Millefert, M. Morenas, Mme O'Petit, Mme Panonacle, Mme Park, M. Perea, M. Perrot, M. Pichereau, Mme Pompili, Mme Rossi, Mme Sarles, M. Thiébaut, Mme Toutut-Picard, Mme Tuffnell, M. Zulesi et les membres du groupe La République en Marche - Après l'article 5 BIS D - Adopté
- Voir le dossier (Lutte contre le gaspillage et économie circulaire)
- N° 395 - Rapport d'information de Mme Audrey Linkenheld et M. Jacques Myard déposé par la commission des affaires européennes sur le brevet unitaire européen
- Date de dépôt : 13/11/2012
- Voir le dossier (Brevet unitaire européen)
- Question écrite n° 12106 de Mme Bénédicte Auzanot
- Date de dépôt : 10/10/2023
- réfugiés et apatrides - « Lab'R » - « Lab'R »
- Question écrite n° 11786 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 03/10/2023
- finances publiques - Transparence sur les données publiques - Transparence sur les données publiques
- N° 4257 - Rapport d'information de MM. Philip Cordery et Arnaud Richard déposé par la commission des affaires européennes sur le renforcement de l'Union économique et monétaire
- Date de dépôt : 29/11/2016
- Voir le dossier (Renforcement de l'Union économique et monétaire)
- Amendement n° 557 - PLF POUR 2023 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 273
- Date de dépôt : 29/09/2022
- Amendement de M. Fabrice Brun, M. Bony, M. Boucard, M. Bourgeaux, Mme Petex-Levet, Mme Périgault, M. Taite et M. Vatin - Après l'article 5 - Non soutenu
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2023)
- Amendement n° 1138 - PLF POUR 2023 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 273
- Date de dépôt : 05/10/2022
- Amendement de M. Fabrice Brun, M. Dumont, M. Boucard, Mme Périgault, M. Taite, M. Vatin et M. Viry - Après l'article 5 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2023)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats