1140443 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 1849 de M. Roger Vicot
- Date de dépôt : 16/05/2024
- - JOP de Paris 2024 - JOP de Paris 2024
- Question au Gouvernement n° 1856 de M. Vincent Thiébaut
- Date de dépôt : 16/05/2024
- crimes, délits et contraventions - Arnaques à MaPrimeRénov’ - Arnaques à MaPrimeRénov’
- Question au Gouvernement n° 1848 de M. Jean-Victor Castor
- Date de dépôt : 16/05/2024
- outre-mer - Situation en Nouvelle-Calédonie - Situation en Nouvelle-Calédonie
- Question au Gouvernement n° 1851 de M. Jean-Philippe Nilor
- Date de dépôt : 16/05/2024
- outre-mer - Propriété foncière outre-mer - Propriété foncière outre-mer
- Question au Gouvernement n° 1854 de M. Olivier Serva
- Date de dépôt : 16/05/2024
- outre-mer - Tarif des transports aériens vers l’outre-mer - Tarif des transports aériens vers l’outre-mer
- Question au Gouvernement n° 1855 de M. Jérôme Nury
- Date de dépôt : 16/05/2024
- ruralité - ZRR - ZRR
- Question au Gouvernement n° 1853 de M. Mohamed Laqhila
- Date de dépôt : 16/05/2024
- administration - Simplification de la vie économique - Simplification de la vie économique
- Question au Gouvernement n° 1850 de Mme Caroline Abadie
- Date de dépôt : 16/05/2024
- crimes, délits et contraventions - Attaque d’un fourgon pénitentiaire dans l’Eure - Attaque d’un fourgon pénitentiaire dans l’Eure
- N° 2630 rapport d'information - Rapport d'information de M. David Amiel et M. Emmanuel Lacresse déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur l'efficacité des dispositifs d'aides à l'acquisition de véhicules propres et de soutien aux bio-énergies
- Date de dépôt : 16/05/2024
- Voir le dossier (Efficacité des dispositifs d'aides à l'acquisition de véhicules propres et de soutien aux bio-énergies)
- Compte rendu de réunion n° 68 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 15/05/2024
- Commission d'évaluation des politiques publiques relative aux missions Conseil et contrôle de l'État ; Pouvoirs publics ; Direction de l'action du Gouvernement et au budget annexe Publications officielles et information administrative
- Discussion unique sur l'exécution budgétaire (Mme Marie LEBEC, ministre déléguée chargée des relations avec le Parlement) :
- – mission Conseil et contrôle de l'État : M. Daniel LABARONNE, rapporteur spécial
- – mission Pouvoirs publics : Mme Marianne MAXIMI, rapporteure spéciale
- – mission Direction de l'action du Gouvernement et budget annexe Publications officielles et information administrative : Mme Marie-Christine DALLOZ, rapporteur spécial
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