Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

73289 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 40 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 02/07/2025
  1. Dénoncer l'accord d'association entre l'Union européenne et Israël ainsi que mettre en oeuvre les sanctions nécessaires à l'encontre d'Israël et ses dirigeants pour mettre fin à la guerre génocidaire du gouvernement d'extrême droite de Benyamin Netanyahou : examen de la proposition de résolution européenne (n° 1444) de Mme Mathilde Panot et plusieurs de ses collègues (M. Arnaud Le Gall, rapporteur)- Suspendre l'accord d'association Union européenne - Israël et adoption de sanctions contre les violations du droit international humanitaire : examen de la proposition de résolution européenne (n° 1532) de Mme Sabrina Sebaihi et plusieurs de ses collègues (Mme Sabrina Sebaihi, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 2 - Mission d'information sur les causes et conséquences de la baisse de la natalité en France
Date de réunion : 02/07/2025
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. François Clanché, directeur de l'Institut national d'études démographiques (INED), et de Mme Magali Mazuy et M. Milan Bouchet Valat, chargés de recherche à l'INED
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 02 juillet 2025
Date de séance : 02/07/2025
  1. 1. Lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur
  2. 2. Maintien en rétention des personnes condamnées pour des faits d’une particulière gravité
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 135 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 02/07/2025
  1. – Examen, en commission d'évaluation des politiques publiques, du rapport d'information sur les moyens consacrés à l'adaptation au changement climatique de M. Tristan LAHAIS et Mme Eva SAS, rapporteurs spéciaux de la mission Écologie, développement et mobilité durables : paysage, eau et biodiversité
  2. – Examen, en commission d'évaluation des politiques publiques, du rapport d'information sur l'impact budgétaire et l'héritage des Jeux olympiques et paralympiques de 2024 de M. Benjamin DIRX, rapporteur spécial de la mission Sport, jeunesse et vie associative
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission d'enquête sur les liens existants entre les représentants de mouvements politiques et des organisations et réseaux soutenant l'action terroriste ou propageant l'idéologie islamiste
Date de réunion : 02/07/2025
  1. nomination du Bureau ;
  2. désignation du rapporteur ;
  3. échange de vues sur l'organisation des travaux de la commission d'enquête.
Compte rendu de réunion n° 121 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 02/07/2025
  1. Table ronde sur la place et le rôle des start-ups dans l'économie française, réunissant M. Paul-François Fournier, directeur exécutif de Bpifrance en charge de l'innovation, Mikael Delmas, fondateur de Quideos et membre du bureau de La Ferme digitale, M. Romain Roullois, directeur général de France Deeptech, M. Xavier Zeitoun, co-fondateur de Zenchef et membre du conseil d'administration de France Digitale, M. Jean-Philippe Thierry, vice-président de Start Industrie, et M. Jacques D'Arrigo, président de la SporTech.
Compte rendu de réunion n° 80 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 02/07/2025
  1. Examen, ouvert à la presse, des conclusions de la mission d'information sur « L'opérationnalisation de la nouvelle fonction stratégique influence » (Mmes Natalia Pouzyreff et Marie Récalde, rapporteures).
Compte rendu de réunion n° 101 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 02/07/2025
  1. - Désignation des rapporteurs sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026
  2. - Désignation des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2026
  3. - Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi, adopté par le Sénat, portant transposition des accords nationaux interprofessionnels en faveur de l'emploi des salariés expérimentés et relatif à l'évolution du dialogue social (n° 1617) (M. Nicolas Turquois et M. Stéphane Viry, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 79 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 02/07/2025
  1. Échanges de vues, ouverts à la presse, avec une délégation de la commission des affaires étrangères de la Verkhovna Rada d'Ukraine, présidée par M. Oleksandr Merezhko.
Compte rendu de réunion n° 56 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 02/07/2025
  1. – Audition conjointe sur l'approche « Une seule santé » et la dimension territoriale des politiques de santé-environnement, avec la participation de M. Jean-Luc Angot, président du groupe de suivi « Une seule santé » du Plan national santé-environnement (PNSE) 4, inspecteur général au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux (CGAAER) et de Mme Véronique Garnier, coprésidente du comité d'animation des territoires auprès du groupe santé-environnement, déléguée santé globale et prévention des risques sanitaires à Croissy-sur-Seine (78) et première vice-présidente de l'association Élus santé publique et territoires (ESPT).
  2. – Désignation de rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2026 (sous réserve de son dépôt).