34037 résultats trouvés
- Question écrite n° 3714 de Mme Corinne Vignon
- Date de dépôt : 04/02/2025
- maladies - Feuille de route pour lutter contre les maladies neurodégénératives - Feuille de route pour lutter contre les maladies neurodégénératives
- Question écrite n° 3716 de M. Bertrand Sorre
- Date de dépôt : 04/02/2025
- maladies - Mise en place plan pour lutter contre les maladies neurodégénératives - Mise en place plan pour lutter contre les maladies neurodégénératives
- Question écrite n° 3797 de Mme Violette Spillebout
- Date de dépôt : 04/02/2025
- sécurité routière - Vidéosurveillance A22 - Vidéosurveillance A22
- Amendement n° 966 - PLFSS POUR 2025 - Nouvelle Lecture - n° 622
- Date de dépôt : 04/02/2025
- Amendement de M. Bazin - Article 16 BIS A - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)
- Question écrite n° 3720 de Mme Marianne Maximi
- Date de dépôt : 04/02/2025
- mines et carrières - Présence d'amiante dans les carrières françaises - Présence d'amiante dans les carrières françaises
- Question écrite n° 3657 de Mme Delphine Lingemann
- Date de dépôt : 04/02/2025
- drogue - Plan narcotrafic et trafic illicite de tabac - Plan narcotrafic et trafic illicite de tabac
- Amendement n° 63 - RELATIVE AU RENFORCEMENT DE LA SÛRETÉ DANS LES TRANSPORTS - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 636
- Date de dépôt : 04/02/2025
- Amendement de M. Pauget, M. Bazin, Mme Sylvie Bonnet, M. Bourgeaux, M. Brigand, M. Cordier, Mme Corneloup, M. Di Filippo, Mme Gruet, M. Ray, M. Taite, M. Gosselin, M. Boucard, Mme Alexandra Martin et M. Portier - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports)
- Amendement n° 64 - RELATIVE AU RENFORCEMENT DE LA SÛRETÉ DANS LES TRANSPORTS - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 636
- Date de dépôt : 04/02/2025
- Amendement de M. Pauget, M. Bazin, Mme Sylvie Bonnet, M. Bourgeaux, M. Brigand, M. Cordier, Mme Corneloup, M. Di Filippo, Mme Gruet, M. Ray, M. Taite, M. Gosselin, M. Boucard, Mme Alexandra Martin et M. Portier - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports)
- N° 902 - Proposition de loi de M. Pierre Meurin visant à supprimer les zones à faibles émissions – mobilités
- Date de dépôt : 04/02/2025
- Voir le dossier (Supprimer les zones à faibles émissions)
- Amendement n° 66 - RELATIVE AU RENFORCEMENT DE LA SÛRETÉ DANS LES TRANSPORTS - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 636
- Date de dépôt : 04/02/2025
- Amendement de M. Pauget, M. Bazin, Mme Sylvie Bonnet, M. Brigand, M. Bourgeaux, M. Cordier, Mme Corneloup, M. Di Filippo, Mme Gruet, M. Ray, M. Taite, M. Gosselin, M. Boucard, Mme Alexandra Martin et M. Portier - Après l'article 5 - Non renseigné
- Voir le dossier (Proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports)
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