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Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 07/05/2025
  1. – Examen, ouvert à la presse, et vote sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord portant création du Centre de développement des capacités cyber dans les Balkans occidentaux (C3BO) (n° 944) (Mme Marine Hamelet, rapporteure).
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 12 mai 2025
Date de séance : 12/05/2025
  1. 1. Accompagnement et soins palliatifs
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 07 mai 2025
Date de séance : 07/05/2025
  1. 1. Lutte contre les déserts médicaux
  2. 2. Création de l’homicide routier et lutte contre la violence routière
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 07/05/2025
  1. Suite de l'examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur (n° 856) (Mme Sandrine Le Feur, rapporteure).
  2. La commission est saisie pour avis sur les articles 1, 2, 3, 7 et 8. Elle a reçu délégation au fond sur les articles 5 et 6.
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission d'enquête relative à l'organisation du système de santé et aux difficultés d'accès aux soins
Date de réunion : 06/05/2025
  1. – Table ronde « Agences régionales de santé », ouverte à la presse, réunissant le Dr Christelle RATIGNIER-CARBONNEIL, directrice générale de l'ARS Grand-Est, le Dr Didier JAFFRE, directeur général de l'ARS Occitanie, le Dr Sergio ALBARELLO, directeur général de l'ARS de Mayotte et M. Yann BUBIEN, directeur général de l'ARS Provence-Alpes-Côte d'Azur.
Compte rendu de réunion n° 8 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 07/05/2025
  1. – Audition « focus » sur le Ségur du numérique : M. David Sainati, co-responsable de la délégation au numérique en santé, M. Benjamin Luciani, responsable du pôle transformations sectorielles, en charge du Ségur, et Mme Claire Vigier, responsable du pôle plateformes numériques et usages, en charge de « Mon espace santé »
Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 10/04/2025
  1. - Dans le cadre de l'enquête sur les modalités du contrôle par l'État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires (article 5 ter de l'ordonnance n° 58 1100 du 17 novembre 1958), audition de M. Alain Hontangs, ancien adjudant-chef de gendarmerie, officier de police judiciaire à la section de recherches de Pau du 1er avril 1987 au 15 juillet 1999
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 13 mai 2025
Date de séance : 13/05/2025
  1. 1. Accompagnement et soins palliatifs
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 14 mai 2025
Date de séance : 14/05/2025
  1. 1. Accompagnement et soins palliatifs
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 77 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 15/05/2025
  1. – Dans le cadre des travaux d'enquête sur les modalités du contrôle par l'État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires (article 5 ter de l'ordonnance n° 58 1100 du 17 novembre 1958), audition de M. Jean-Michel Blanquer, ancien ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports