1488518 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 5 de M. Olivier Dussopt
- Date de dépôt : 20/11/2012
- établissements de santé - restructuration - projet inter-établissement. Ardèche
- Question écrite n° 33557 de M. Jean-Luc Moudenc
- Date de dépôt : 23/07/2013
- marchés financiers - valeurs mobilières - fonds d'investissements alternatifs. champ d'application. politiques communautaires
- Question orale sans débat n° 797 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 25/11/2014
- papiers d'identité - carte nationale d'identité - durée de validité. passage aux frontières
- Question écrite n° 64445 de M. Jean-Luc Bleunven
- Date de dépôt : 23/09/2014
- enseignement : personnel - auxiliaires de vie scolaire - statut. perspectives
- Question au Gouvernement n° 151 de M. Gaby Charroux
- Date de dépôt : 10/10/2012
- économie sociale - centres mutualistes - situation financière. pérennité. Bouches-du-Rhône
- Question écrite n° 98455 de M. Florent Boudié
- Date de dépôt : 09/08/2016
- étrangers - réfugiés - accueil. politique européenne
- Question écrite n° 36686 de M. Jean-Louis Bricout
- Date de dépôt : 03/09/2013
- sports - handicapés - développement
- Question écrite n° 88017 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 15/09/2015
- agriculture - produits alimentaires - circuits courts. mission d'information. rapport. préconisations
- Question écrite n° 10203 de Mme Pascale Got
- Date de dépôt : 20/11/2012
- aménagement du territoire - aides de l'État - FISAC. conditions d'attribution
- Question écrite n° 9336 de M. Gérard Terrier
- Date de dépôt : 13/11/2012
- administration - rapports avec les administrés - services téléphoniques. numéros surtaxés. décret d'application. publication
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