1489001 résultats trouvés
- Question écrite n° 60808 de M. Monjalon Guy
- Date de dépôt : 10/08/1992
- Fonctionnaires et agents publics - Psychologues - Statut
- Question écrite n° 60683 de M. J�gou Jean-Jacques
- Date de dépôt : 10/08/1992
- Politique exterieure - Nigeria - Aide economique. conditions d'attribution
- Question écrite n° 60829 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 10/08/1992
- Collectivites locales - Elus locaux - Indemnites. plafonnement. part excedentaire. transfert aux suppleants. reglementation
- Question écrite n° 60775 de Mme Hubert �lisabeth
- Date de dépôt : 10/08/1992
- Architecture - Enseignement - Ecoles d'architecture. fonctionnement. moyens financiers
- Question écrite n° 60743 de M. Gengenwin Germain
- Date de dépôt : 10/08/1992
- Securite sociale - Caisses - Conseils d'administration. representation des retraites
- Question écrite n° 60725 de M. Moyne-Bressand Alain
- Date de dépôt : 10/08/1992
- Impot sur le revenu - Politique fiscale - Retraites. majoration pour enfants. deductiblite. extension aux beneficiaires de l'allocation pour adulte handicape
- Question écrite n° 60894 de M. Foucher Jean-Pierre
- Date de dépôt : 10/08/1992
- Fonctionnaires et agents publics - Psychologues - Statut
- Question écrite n° 60801 de M. Deprez L�once
- Date de dépôt : 10/08/1992
- Postes et telecommunications - Fonctionnement - Contrat de plan entre l'Etat et la poste. perspectives. zones rurales
- Question écrite n° 60680 de M. J�gou Jean-Jacques
- Date de dépôt : 10/08/1992
- Telephone - Minitel - Distribution gratuite. suppression
- Question écrite n° 60724 de M. Deniau Xavier
- Date de dépôt : 10/08/1992
- Animaux - Chiens - Vente. dysplasie congenitale de la hanche. depistage avant l'age de douze mois
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