1491266 résultats trouvés
- Question écrite n° 52597 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 25/03/2014
- élections et référendums - candidats - diffamation par voie de presse. citation directe
- Question écrite n° 6635 de M. Hervé Féron
- Date de dépôt : 09/10/2012
- pharmacie et médicaments - psychotropes - surconsommation. lutte et prévention
- Question écrite n° 42769 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 19/11/2013
- handicapés - insertion professionnelle et sociale - taux d'emploi dans la fonction publique. bilan
- Question écrite n° 54840 de M. Christophe Léonard
- Date de dépôt : 06/05/2014
- anciens combattants et victimes de guerre - revendications - conflits du XXe siècle. militaires condamnés à mort. attitude de l'État
- Question écrite n° 16945 de M. Jean-Pierre Gorges
- Date de dépôt : 29/01/2013
- télécommunications - Internet - fournisseurs d'accès. services. qualité
- Question écrite n° 70092 de M. Paul Salen
- Date de dépôt : 25/11/2014
- télécommunications - haut débit - couverture du territoire. perspectives
- Question écrite n° 43655 de M. Philippe Le Ray
- Date de dépôt : 26/11/2013
- politique extérieure - coopération culturelle - réseau culturel. Cour des comptes. rapport. recommandations
- Question écrite n° 23605 de Mme Virginie Duby-Muller
- Date de dépôt : 09/04/2013
- ministères et secrétariats d'État - économie et finances : services extérieurs - direction de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes. restructuration. perspectives
- Question écrite n° 16813 de Mme Marietta Karamanli
- Date de dépôt : 29/01/2013
- retraites : régime agricole - annuités liquidables - périodes effectuées en qualité d'aide familial d'un agriculteur. prise en compte
- Question écrite n° 27843 de M. Jacques Cresta
- Date de dépôt : 28/05/2013
- télécommunications - haut débit - couverture du territoire
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