1492357 résultats trouvés
- Question écrite n° 33990 de M. Marc Dolez
- Date de dépôt : 30/07/2013
- commerce et artisanat - commerce - produits importés d'Israël. appel au boycottage. attitude de l'État
- Question écrite n° 30470 de M. Pascal Popelin
- Date de dépôt : 25/06/2013
- moyens de paiement - cartes bancaires - données. sécurisation
- Question écrite n° 13673 de M. Jean-Frédéric Poisson
- Date de dépôt : 18/12/2012
- cultes - lieux de culte - respect. préservation
- Question écrite n° 75801 de M. Éric Alauzet
- Date de dépôt : 17/03/2015
- administration - enquêtes publiques - procédures. perspectives
- Question écrite n° 40173 de M. Pascal Cherki
- Date de dépôt : 15/10/2013
- presse et livres - livres et Parisien-Aujourd'hui en France - librairies indépendantes. pérennité
- Question écrite n° 83833 de M. Julien Aubert
- Date de dépôt : 30/06/2015
- police - police municipale - port d'arme. généralisation. perspectives
- Question écrite n° 46026 de Mme Carole Delga
- Date de dépôt : 17/12/2013
- énergie et carburants - personnel - caisses d'action sociale. financement
- Question écrite n° 50997 de Mme Thérèse Guilbert
- Date de dépôt : 04/03/2014
- commerce et artisanat - soldes - pratiques abusives. contrôles
- Question écrite n° 70154 de M. Maurice Leroy
- Date de dépôt : 02/12/2014
- assurance maladie maternité : prestations - tiers payant - généralisation. perspectives
- Question écrite n° 1020 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 17/07/2012
- ministères et secrétariats d'État - budget - dépenses. diminution. conséquences
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