Résultats de la recherche

1491271 résultats trouvés

Question orale sans débat n° 1629 de M. Arnaud Viala
Date de dépôt : 24/01/2017
professions de santé - orthophonistes - formation. revendications
Question écrite n° 76481 de M. Frédéric Lefebvre
Date de dépôt : 24/03/2015
impôts et taxes - champ d'application - taxe d'expatriation. perspectives
Question écrite n° 12705 de M. Fabrice Verdier
Date de dépôt : 04/12/2012
Union européenne - FSE - subventions. versement. délais
Question écrite n° 27464 de Mme Danielle Auroi
Date de dépôt : 28/05/2013
enseignement maternel et primaire - programmes - Union européenne. perspectives
Question écrite n° 56645 de M. Lionel Tardy
Date de dépôt : 03/06/2014
ministères et secrétariats d'État - économie, redressement productif et numérique : administration centrale - Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes. droit de communication. statistiques
Question écrite n° 89028 de M. Bernard Perrut
Date de dépôt : 22/09/2015
retraites : généralités - pensions de réversion - réglementation
Question écrite n° 78653 de M. François Sauvadet
Date de dépôt : 28/04/2015
enseignement secondaire - collèges - langues. enseignement. réforme
Question écrite n° 51689 de M. Claude de Ganay
Date de dépôt : 11/03/2014
logement - logement social - foyers de travailleurs migrants. Cour des comptes. recommandations
Question écrite n° 42031 de Mme Virginie Duby-Muller
Date de dépôt : 12/11/2013
consommation - sécurité des produits - phénoxyéthanol. utilisation. conséquences
Question écrite n° 30289 de M. Jean-Claude Mathis
Date de dépôt : 25/06/2013
entreprises - auto-entrepreneurs - statut. réforme. conséquences