1493514 résultats trouvés
- Question écrite n° 77120 de M. Philippe Gosselin
- Date de dépôt : 31/03/2015
- politique extérieure - Moyen-Orient - minorités religieuses. crimes contre l'humanité. Cour pénale internationale
- Question orale sans débat n° 1212 de M. Joël Giraud
- Date de dépôt : 29/12/2015
- État - météorologie - restructuration. conséquences
- Question écrite n° 16115 de M. Jean-Paul Dupré
- Date de dépôt : 22/01/2013
- police - police nationale - exercice de la profession. perspectives
- Question écrite n° 25590 de M. Stéphane Demilly
- Date de dépôt : 30/04/2013
- impôt sur le revenu - calcul - assistants maternels. indemnités de repas. réglementation
- Question écrite n° 85090 de M. Laurent Furst
- Date de dépôt : 14/07/2015
- patrimoine culturel - orgues - préservation
- Question au Gouvernement n° 2361 de M. Alain Bocquet
- Date de dépôt : 03/12/2014
- transports ferroviaires - matériel roulant - renouvellement. baisse des commandes. conséquences
- Question écrite n° 14631 de Mme Marie Récalde
- Date de dépôt : 25/12/2012
- sang et organes humains - sang - dons. réglementation
- Question écrite n° 26309 de Mme Corinne Erhel
- Date de dépôt : 14/05/2013
- chambres consulaires - chambres de métiers et de l'artisanat - personnel. conditions de travail. statut
- Question écrite n° 83143 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 30/06/2015
- ministères et secrétariats d'État - sécurité - cybercriminalité. lutte et prévention
- Question écrite n° 9096 de M. Patrick Lemasle
- Date de dépôt : 06/11/2012
- logement - réglementation - performance énergétique. diagnostics. fiabilité
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