Résultats de la recherche

1493513 résultats trouvés

Question écrite n° 76075 de M. Frédéric Lefebvre
Date de dépôt : 17/03/2015
politique extérieure - enseignement - Miami. élèves français. programme. financement
Question écrite n° 6974 de M. Patrice Verchère
Date de dépôt : 16/10/2012
bois et forêts - filière bois - revendications
Question écrite n° 34454 de M. Xavier Bertrand
Date de dépôt : 30/07/2013
impôt sur les sociétés - crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi - bénéficiaires. statistiques
Question écrite n° 50449 de Mme Françoise Dumas
Date de dépôt : 25/02/2014
anciens combattants et victimes de guerre - orphelins - indemnisation. champ d'application
Question écrite n° 35830 de M. Patrick Hetzel
Date de dépôt : 13/08/2013
logement - logement social - voies ferrées désaffectées. perspectives
Question écrite n° 22930 de M. Olivier Falorni
Date de dépôt : 02/04/2013
pharmacie et médicaments - officines - médicaments non utilisés. interdiction. conséquences
Question écrite n° 95304 de M. Jean-Claude Buisine
Date de dépôt : 26/04/2016
handicapés - établissements - établissements spécialisés. capacités d'accueil
Question écrite n° 67045 de M. Jean-Luc Warsmann
Date de dépôt : 21/10/2014
Parlement - lois - textes d'application. publication
Question écrite n° 29495 de Mme Françoise Dumas
Date de dépôt : 18/06/2013
enseignement maternel et primaire - programmes - enseignement musical. perspectives
Question écrite n° 65021 de M. Christian Assaf
Date de dépôt : 30/09/2014
agriculture - apiculture - plan de développement durable. mise en oeuvre