1495934 résultats trouvés
- Question écrite n° 52967 de M. Couanau Ren�
- Date de dépôt : 20/01/1992
- Prestations familiales - Montant - Revalorisation
- Question écrite n° 52928 de M. Coussain Yves
- Date de dépôt : 20/01/1992
- Retraites : regimes autonomes et speciaux - Professions liberales : montant des pensions - Medecins. avantage social vieillesse. perspectives
- Question écrite n° 52867 de M. Farran Jacques
- Date de dépôt : 20/01/1992
- Enseignement secondaire - Enseignement technique et professionnel - Programmes. langues regionales. catalan
- Question écrite n° 52948 de M. Gengenwin Germain
- Date de dépôt : 20/01/1992
- Professions sociales - Assistantes maternelles - Statut
- Question écrite n° 52868 de M. Rossi Andr�
- Date de dépôt : 20/01/1992
- SNCF - Lignes - Laon Paris. desserte
- Question écrite n° 52741 de M. Lefranc Bernard
- Date de dépôt : 20/01/1992
- Animaux - Protection - Recherche scientifique. methodes substitutives. information des chercheurs
- Question écrite n° 52848 de M. Jacquat Denis
- Date de dépôt : 20/01/1992
- Personnes agees - Politique de la vieillesse - Services de soins a domicile. adaptation a la grande dependance
- Question écrite n° 52871 de M. Raoult �ric
- Date de dépôt : 20/01/1992
- Politiques communautaires - Postes et telecommunications - Courrier. tarifs. comparaison entre les differents pays membres de la CEE
- Question écrite n° 52935 de M. de Gaulle Jean
- Date de dépôt : 20/01/1992
- Etablissements sociaux et de soins - Fonctionnement - Centres sociaux. moyens financiers. effectifs de personnel. directeurs. animateurs
- Question écrite n° 52689 de M. Barnier Michel
- Date de dépôt : 20/01/1992
- Publicite - Publicite exterieure - Voirie. panneaux publicitaires. reglementation
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