1493718 résultats trouvés
- Question écrite n° 43580 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 26/11/2013
- ministères et secrétariats d'État - structures administratives - instances consultatives. maintien. pertinence
- Question écrite n° 37909 de M. Gilles Lurton
- Date de dépôt : 24/09/2013
- entreprises - responsabilité - responsabilité sociale et environnementale. rapport. préconisations
- Question écrite n° 53471 de M. François Loncle
- Date de dépôt : 15/04/2014
- agroalimentaire - foie gras - plan de modernisation sanitaire. financement
- Question écrite n° 53003 de Mme Marie-Noëlle Battistel
- Date de dépôt : 01/04/2014
- enseignement - médecine scolaire et universitaire - infirmiers. revendications
- Question écrite n° 2182 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 31/07/2012
- ministères et secrétariats d'État - budget - médiateur du ministère. propositions
- Question au Gouvernement n° 1353 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 21/11/2013
- impôts et taxes - politique fiscale - réforme
- Question écrite n° 18492 de M. Philippe Le Ray
- Date de dépôt : 19/02/2013
- aquaculture et pêche professionnelle - ports de pêche - Cour des comptes. rapport. conclusions
- Question écrite n° 20253 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 05/03/2013
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - autistes. perspectives
- Question écrite n° 87340 de M. Jacques Cresta
- Date de dépôt : 18/08/2015
- marchés publics - passation - circuits courts. prise en compte
- Question écrite n° 100783 de M. Patrick Lemasle
- Date de dépôt : 22/11/2016
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - carte mobilité-inclusion. mise en œuvre
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