1495965 résultats trouvés
- Question écrite n° 52492 de M. Reitzer Jean-Luc
- Date de dépôt : 13/01/1992
- Etablissements sociaux et de soins - Fonctionnement - Centres sociaux. moyens financiers. effectifs de personnel. directeurs. animateurs
- Question écrite n° 52489 de M. Cozan Jean-Yves
- Date de dépôt : 13/01/1992
- Securite sociale - CSG - Calcul. artisans
- Question écrite n° 52658 de M. Brana Pierre
- Date de dépôt : 13/01/1992
- Enseignement secondaire : personnel - Professeurs certifies - Acces a la hors classe
- Question écrite n° 52500 de M. Mancel Jean-Fran�ois
- Date de dépôt : 13/01/1992
- Retraites : generalites - Pensions de reversion - Taux
- Question écrite n° 52488 de M. Cozan Jean-Yves
- Date de dépôt : 13/01/1992
- Retraites : regimes autonomes et speciaux - Professions liberales : montant des pensions - Medecins. avantage social vieillesse. perspectives
- Question écrite n° 52448 de M. Calloud Jean-Paul
- Date de dépôt : 13/01/1992
- Sports - Jeux olympiques - Jeux olympiques d'Albertville. financement. sommes prelevees sur le FNDS
- Question écrite n° 52426 de M. Lepercq Arnaud
- Date de dépôt : 13/01/1992
- Postes et telecommunications - Services financiers - Activites financieres de la poste. extension. consultation du Parlement
- Question écrite n° 52602 de M. Gonnot Fran�ois-Michel
- Date de dépôt : 13/01/1992
- Famille - Politique familiale - Loi no 90-590 du 6 juillet 1990. decrets d'application. publication
- Question écrite n° 52455 de M. Delehedde Andr�
- Date de dépôt : 13/01/1992
- Enseignement agricole - Etablissements : Pas-de-Calais - Arras. lycee agricole. classe preparatoire aux grandes ecoles. ouverture
- Question écrite n° 52527 de M. Reitzer Jean-Luc
- Date de dépôt : 13/01/1992
- Prestations familiales - Montant - Revalorisation
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