Résultats de la recherche

1495106 résultats trouvés

Question écrite n° 19363 de M. Gilles Lurton
Date de dépôt : 26/02/2013
économie sociale - établissements - fiscalité. réglementation. conséquences
Question écrite n° 100081 de M. Romain Joron
Date de dépôt : 25/10/2016
arts et spectacles - musique - scènes de musiques actuelles. dotations
Question au Gouvernement n° 4184 de Mme Sylvie Tolmont
Date de dépôt : 29/09/2016
enseignement - élèves - rentrée scolaire. perspectives
Question écrite n° 47534 de M. Benoist Apparu
Date de dépôt : 14/01/2014
enseignement supérieur : personnel - enseignants - classes préparatoires. horaires
Question écrite n° 34516 de M. Xavier Bertrand
Date de dépôt : 30/07/2013
impôt sur les sociétés - crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi - bénéficiaires. statistiques
Question écrite n° 76958 de M. Guy Delcourt
Date de dépôt : 31/03/2015
enseignement - pédagogie - actualité médiatique. décryptage. perspectives
Question écrite n° 58283 de M. Jean-Noël Carpentier
Date de dépôt : 01/07/2014
anciens combattants et victimes de guerre - allocations et ressources - revendications
Question écrite n° 28220 de M. Élie Aboud
Date de dépôt : 04/06/2013
enseignement maternel et primaire - pédagogie - connaissances de base. acquisition
Question écrite n° 100190 de M. Éric Ciotti
Date de dépôt : 25/10/2016
justice - peines - statistiques
Question écrite n° 90957 de M. Xavier Breton
Date de dépôt : 10/11/2015
industrie - plasturgie - pièces. droits de douane. perspectives