1495119 résultats trouvés
- Question écrite n° 211 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 03/07/2012
- ministères et secrétariats d'État - affaires européennes : missions - orientations
- Question écrite n° 16471 de M. Frédéric Roig
- Date de dépôt : 29/01/2013
- coopération intercommunale - EPCI et syndicats intercommunaux - loi n° 2010-1563 du 16 décembre 2010. mise en oeuvre
- Question écrite n° 66645 de Mme Jacqueline Maquet
- Date de dépôt : 14/10/2014
- TVA - taux - restauration collective. milieu hospitalier. conséquences
- Question écrite n° 101232 de Mme Marie Récalde
- Date de dépôt : 13/12/2016
- enseignement - cantines scolaires - conditions d'accès. réglementation
- Question écrite n° 12747 de Mme Cécile Untermaier
- Date de dépôt : 04/12/2012
- professions de santé - ostéopathes - formation
- Question écrite n° 74940 de M. François Rochebloine
- Date de dépôt : 03/03/2015
- déchets, pollution et nuisances - déchets ménagers - vaisselle à usage unique. suppression
- Question écrite n° 41394 de Mme Laurence Abeille
- Date de dépôt : 05/11/2013
- consommation - sécurité des produits - phénoxyéthanol. utilisation. conséquences
- Question écrite n° 18370 de M. Jean-Pierre Giran
- Date de dépôt : 12/02/2013
- sports - politique du sport - Cour des comptes. rapport. conclusions
- Question écrite n° 37941 de M. Philippe Le Ray
- Date de dépôt : 24/09/2013
- finances publiques - lois de financement de la sécurité sociale - Cour des comptes. rapport. conclusions
- Question au Gouvernement n° 2032 de M. Sébastien Denaja
- Date de dépôt : 02/07/2014
- enseignement maternel et primaire - programmes - égalité hommes-femmes. perspectives
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