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Question écrite n° 56695 de M. Kléber Mesquida
Date de dépôt : 03/06/2014
professions de santé - infirmiers anesthésistes - formation
Question écrite n° 18224 de M. André Chassaigne
Date de dépôt : 12/02/2013
professions de santé - orthophonistes - centres de formation. création. Auvergne
Question écrite n° 49220 de M. Laurent Furst
Date de dépôt : 11/02/2014
énergie et carburants - économies d'énergie - rapport parlementaire. conclusions
Question écrite n° 12356 de M. Paul Molac
Date de dépôt : 04/12/2012
cours d'eau, étangs et lacs - bâtiments - moulins à eau. directive-cadre. mise en oeuvre
Question écrite n° 64828 de M. Philippe Le Ray
Date de dépôt : 23/09/2014
sécurité sociale - comptes de la sécurité sociale - Cour des comptes. rapport. propositions
Question écrite n° 70554 de M. Georges Ginesta
Date de dépôt : 02/12/2014
sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - délinquance et criminalité. lutte et prévention
Question écrite n° 3208 de M. Guillaume Larrivé
Date de dépôt : 21/08/2012
étrangers - coopération - contrôle des migrations
Question au Gouvernement n° 1747 de Mme Danièle Hoffman-Rispal
Date de dépôt : 17/04/2014
défense - armée - militaires féminins. harcèlement. enquête
Question écrite n° 22988 de Mme Martine Carrillon-Couvreur
Date de dépôt : 02/04/2013
professions sociales - assistants familiaux - revendications
Question écrite n° 76996 de M. Alain Marty
Date de dépôt : 31/03/2015
famille - divorce - garde alternée. réglementation