1495118 résultats trouvés
- Question écrite n° 62223 de M. Olivier Audibert Troin
- Date de dépôt : 29/07/2014
- sécurité sociale - prestations - fraudes. lutte et prévention
- Question écrite n° 30160 de Mme Patricia Adam
- Date de dépôt : 25/06/2013
- décorations, insignes et emblèmes - médaille commémorative des services volontaires dans la France libre - Moyen-Orient. perspectives
- Question écrite n° 72338 de M. Alain Rodet
- Date de dépôt : 13/01/2015
- consommation - sécurité alimentaire - édulcorants. toxicité. perspectives
- Question écrite n° 24406 de M. Laurent Furst
- Date de dépôt : 16/04/2013
- tourisme et loisirs - centres de vacances - personnel. contrats d'engagement éducatif. stipulations
- Question écrite n° 82187 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 23/06/2015
- politique économique - innovation - numérique. rapport. propositions
- Question écrite n° 56440 de M. Christophe Premat
- Date de dépôt : 03/06/2014
- cérémonies publiques et fêtes légales - commémorations - 9 mai. journée de l'Europe. perspectives
- Question écrite n° 72677 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 20/01/2015
- ministères et secrétariats d'État - défense - marchés publics. logiciels
- Question écrite n° 14189 de M. Michel Vauzelle
- Date de dépôt : 25/12/2012
- agriculture - viticulture - droits de plantation. politiques communautaires
- Question écrite n° 61234 de M. Jacques Myard
- Date de dépôt : 22/07/2014
- marchés publics - collectivités territoriales - fourniture d'énergie. réglementation
- Question écrite n° 19604 de M. Daniel Boisserie
- Date de dépôt : 26/02/2013
- ministères et secrétariats d'État - économie et finances : personnel - La Poste et France Télécom. fonctionnaires conservant leur statut. carrière
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