1498713 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 537 de Mme Michèle Bonneton
- Date de dépôt : 14/02/2013
- industrie - métallurgie - aluminium. groupe rio tinto. emploi et activité
- Question au Gouvernement n° 610 de M. Jean-Marie Tétart
- Date de dépôt : 28/02/2013
- agriculture - activités - productions en zones périurbaines. soutien de l'État
- Question écrite n° 5233 de M. Éric Ciotti
- Date de dépôt : 25/09/2012
- étrangers - enfants - mendicité. lutte et prévention
- Question écrite n° 95652 de M. Jean-Luc Bleunven
- Date de dépôt : 10/05/2016
- énergie et carburants - énergie photovoltaïque - électricité. arrêté tarifaire. politiques communautaires
- Question écrite n° 1045 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 17/07/2012
- ministères et secrétariats d'État - budget - dépenses d'intervention. statistiques
- Question écrite n° 38816 de M. Claude de Ganay
- Date de dépôt : 01/10/2013
- impôts et taxes - crédit d'impôt recherche - Cour des comptes. rapport. recommandations
- Question écrite n° 24433 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 16/04/2013
- travail - télétravail - développement
- Question écrite n° 46338 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 17/12/2013
- ministères et secrétariats d'État - structures administratives - instances consultatives. multiplicité
- Question écrite n° 22951 de M. François Cornut-Gentille
- Date de dépôt : 02/04/2013
- politique extérieure - coopération militaire - accord franco-britannique. mise en oeuvre
- Question écrite n° 89479 de Mme Ericka Bareigts
- Date de dépôt : 29/09/2015
- outre-mer - DOM-ROM : La Réunion - fiscalité. statistiques
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