1497568 résultats trouvés
- Question écrite n° 62990 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 19/10/1992
- Politique exterieure - Visites de personnalites etrangeres - Visite de M. Nadih Berri. objet
- Question écrite n° 62823 de M. Thien Ah Koon Andr�
- Date de dépôt : 19/10/1992
- DOM-TOM - Reunion : enseignement maternel et primaire - Fonctionnement. effectifs de personnel. manuels scolaires. cout
- Question écrite n° 62992 de M. Berthol Andr�
- Date de dépôt : 19/10/1992
- Hopitaux et cliniques - Personnel - Centres hospitaliers. infirmiers et infirmieres. protocole d'accord. application
- Question écrite n° 63057 de M. Farran Jacques
- Date de dépôt : 19/10/1992
- Tabac - Debits de tabac - Emploi et activite. commission. montant
- Question écrite n° 63062 de M. Berthol Andr�
- Date de dépôt : 19/10/1992
- Enseignement - Politique de l'education - Illettrisme. lutte et prevention
- Question écrite n° 63049 de M. de Gastines Henri
- Date de dépôt : 19/10/1992
- Anciens combattants et victimes de guerre - Politique et reglementation - Revendications
- Question écrite n° 62915 de M. Bouquet Jean-Pierre
- Date de dépôt : 19/10/1992
- Decorations - Legion d'honneur - Conditions d'attribution. anciens combattants
- Question écrite n° 62837 de M. Thien Ah Koon Andr�
- Date de dépôt : 19/10/1992
- DOM-TOM - Reunion : systeme penitentiaire - Effectifs de personnel. surveillants
- Question écrite n° 62882 de Mme Lecuir Marie-France
- Date de dépôt : 19/10/1992
- Impots et taxes - Politique fiscale - Cooperatives de consommation de residences pour personnes agees. TVA. impot sur les societes. assujettissement
- Question écrite n° 62973 de Mme Piat Yann
- Date de dépôt : 19/10/1992
- Enseignement - Fonctionnement : Var - Effectifs de personnel. enseignants
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