1498711 résultats trouvés
- Question écrite n° 53018 de M. Zeller Adrien
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Handicapes - Allocation aux adultes handicapes - Montant. personnes hospitalisees en long sejour
- Question écrite n° 53221 de M. Birraux Claude
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Impots locaux - Taxes foncieres - Immeubles non batis. montant. consequences. elevage
- Question écrite n° 53122 de M. Demange Jean-Marie
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Fonction publique territoriale - Remunerations - Attaches. technicite
- Question écrite n° 53030 de M. Zeller Adrien
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Retraites : generalites - Paiement des pensions - Date d'entree en jouissance. obligations des assures
- Question écrite n° 53382 de M. Coussain Yves
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Professions medicales - Specialites medicales - Angeiologie. reconnaissance
- Question écrite n° 53266 de M. Reitzer Jean-Luc
- Date de dépôt : 27/01/1992
- TVA - Champ d'application - Fournitures d'electricite. reglementation
- Question écrite n° 53062 de M. Calloud Jean-Paul
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Organisations internationales - ONU - Ventes d'armes. registre international. creation
- Question écrite n° 53359 de M. Chasseguet G�rard
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Risques naturels - Secheresse - Indemnisation des sinistres
- Question écrite n° 53387 de M. Chavanes Georges
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Transports routiers - Politique et reglementation - Revendications
- Question écrite n° 53210 de M. Philibert Jean-Pierre
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Associations - Moyens financiers - Associations de cooperation avec le Cambodge, le Laos et le Vietnam. aides de l'Etat
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