1498721 résultats trouvés
- Question écrite n° 53121 de M. Longuet G�rard
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Patrimoine - Musees - Musee des arts et traditions populaires. delocalisation. consequences
- Question écrite n° 53273 de M. Madelin Alain
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Commerce et artisanat - Politique et reglementation - Loi no 73-1193 du 27 decembre 1973 d'orientation du commerce et de l'artisanat. application
- Question écrite n° 53189 de Mme Hubert �lisabeth
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Professions sociales - Auxiliaires de puericulture - Statut
- Question écrite n° 53047 de M. Demange Jean-Marie
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Actes administratifs - Reglementation : Moselle - Codification des usages locaux a caractere agricole. modification. publication au bulletin officiel du departement
- Question écrite n° 53341 de M. Legras Philippe
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Enseignement secondaire : personnel - Enseignants - Lycees professionnels. statut
- Question écrite n° 53172 de M. Briand Maurice
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Enseignement secondaire : personnel - Enseignants - Lycees professionnels. statut
- Question écrite n° 53219 de M. Birraux Claude
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Defense nationale - Politique de la defense - Defense operationnelle du territoire. perspectives
- Question écrite n° 53175 de Mme Hubert �lisabeth
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Prestations familiales - Montant - Revalorisation
- Question écrite n° 53239 de M. Lajoinie Andr�
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Equipements industriels - Entreprises : Nord - Lys-les-Lannoy. usine Stein industrie. emploi et activite
- Question écrite n° 53238 de Mme Jacquaint Muguette
- Date de dépôt : 27/01/1992
- TVA - Deduction - Fournitures scolaires
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