1499836 résultats trouvés
- Question écrite n° 1217 de M. Le Fur Marc
- Date de dépôt : 24/05/1993
- Enregistrement et timbre - Droits de mutation et droits de timbre - Exoneration. transformation d'un SIVOM en district.
- Question écrite n° 1211 de M. Hage Georges
- Date de dépôt : 24/05/1993
- Politique exterieure - Mali et Niger - Aide au developpement.
- Question écrite n° 1367 de M. Proriol Jean
- Date de dépôt : 24/05/1993
- Enseignement - Rythmes et vacances scolaires - Calendrier. consequences. tourisme et loisirs.
- Question écrite n° 1163 de M. Abelin Jean-Pierre
- Date de dépôt : 24/05/1993
- Banques et etablissements financiers - Banque de France - Personnel. statut.
- Question écrite n° 1242 de M. Jacquat Denis
- Date de dépôt : 24/05/1993
- Impot sur le revenu - Reductions d'impot - Hebergement dans un etablissement de long sejour. veuves.
- Question écrite n° 1330 de M. Kucheida Jean-Pierre
- Date de dépôt : 24/05/1993
- Salaires - Montant - Nord-Pas-de-Calais.
- Question écrite n° 1312 de M. Vuibert Michel
- Date de dépôt : 24/05/1993
- Retraites : fonctionnaires civils et militaires - Age de la retraite - La Poste. centres de tri.
- Question écrite n° 1372 de M. Bourgasser Alphonse
- Date de dépôt : 24/05/1993
- Siderurgie - Usinor-Sacilor - Emploi et activite. exportations d'acier. perspectives.
- Question écrite n° 1353 de M. Bourgasser Alphonse
- Date de dépôt : 24/05/1993
- Anciens combattants et victimes de guerre - Alsace-Lorraine - Refractaires a l'annexion de fait. revendications.
- Question écrite n° 1316 de M. Moyne-Bressand Alain
- Date de dépôt : 24/05/1993
- Electricite et gaz - EDF et GDF - Pratiques commerciales. consequences. entreprises du batiment.
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